FOURNÉE DORÉE Gâche de Pâques
Présentation de la marque FOURNÉE DORÉE Gâche de Pâques
Déposée le 16 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE LORRAINE – L.F.D.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « FOURNÉE DORÉE Gâche de Pâques »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOURNÉE DORÉE Gâche de Pâques est expirée depuis le 16 février 2016.
LA FOURNEE DOREE LORRAINE – L.F.D.L a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12