NAVETTES
Présentation de la marque NAVETTES
Déposée le 16 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE LORRAINE – L.F.D.L.s auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « NAVETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAVETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVETTES est expirée depuis le 16 décembre 2013.
LA FOURNEE DOREE LORRAINE – L.F.D.L.s a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04