LA FOURNEE DOREE BOURGOGNE – L.F.D.B., Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
98757062
Date de dépôt :
30/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/10/2028
Présentation de la marque LA BELLE CROUSTELINE
Déposée le 30 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE BOURGOGNE – L.F.D.B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LA BELLE CROUSTELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-49 du 4 décembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE BOURGOGNE – L.F.D.B domicilié(e) RN 6, Parc d'Activité La Sablonnière - 89400 - BASSOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 572 417 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque LA BELLE CROUSTELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BELLE CROUSTELINE arrivera à expiration en date du 30 octobre 2028.
LA FOURNEE DOREE BOURGOGNE – L.F.D.B a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE CROUSTELINE
LA FOURNEE DOREE BOURGOGNE – L.F.D.B., Société par actions simplifiée - RN 6, Parc d'Activité La Sablonnière - 89400 - BASSOU - France - SIREN 344572417
Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2008 n°2384860 - Publication au BOPI 2008-09-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Inscription le 19 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549104 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19
Inscription le 19 mai 2011 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°549105 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19
Inscription le 5 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°739840 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2018 n°2694955 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-05
Viande, poisson, volailles et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, produits de viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, gougères, brioches, pâtisserie, gâteaux, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir. Hôtellerie, restauration (alimentation) services de traiteurs et de cavistes ; cafétérias, cafés-restaurants, bars, élaboration de logiciels, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; gestion de lieux d'exposition, filmage sur bandes vidéo, consultations professionnelles sans rapport avec la direction des affaires, laboratoires, travaux d'ingénieurs ; recherche scientifiques et industrielle, recherche dans le domaine alimentaire, location d'appareils distributeurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA BELLE CROUSTELINE"
