Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BELLE CROUSTELINE
LA FOURNEE DOREE BOURGOGNE – L.F.D.B., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3661294
Date de dépôt :
01/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2029
LA BELLE CROUSTELINE de LA FOURNEE DOREE BOURGOGNE – L.F.D.B

Présentation de la marque LA BELLE CROUSTELINE

Déposée le 1 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE BOURGOGNE – L.F.D.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BELLE CROUSTELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE BOURGOGNE – L.F.D.B domicilié(e) RN 6, Parc d'Activité La Sablonnière - 89400 - BASSOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 572 417 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque LA BELLE CROUSTELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BELLE CROUSTELINE arrivera à expiration en date du 1 juillet 2029.

LA FOURNEE DOREE BOURGOGNE – L.F.D.B a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE CROUSTELINE


LA FOURNEE DOREE BOURGOGNE – L.F.D.B., Société par actions simplifiée - RN 6, Parc d'Activité La Sablonnière - 89400 - BASSOU - France - SIREN 344572417


Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 19 mai 2011 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°549105 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19

Inscription le 19 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549104 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19

Inscription le 1 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°753133 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-01

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2019 n°2711848 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.

Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, produits de viennoiserie, biscuits, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, gougères, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis (grains) ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.

Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions.