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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FORME
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LA FORME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FORME
SARL LA FORME

Numéro de dépôt :
4274716
Date de dépôt :
25/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/05/2026
LA FORME de LA FORME

Présentation de la marque LA FORME

Déposée le 25 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FORME domicilié(e) 15 rue Paul LELONG - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Françoise MARCHAL, AVOCAT domicilié(e) 38 rue THIERS - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

La marque LA FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FORME arrivera à expiration en date du 25 mai 2026.


SARL LA FORME - 15 rue Paul LELONG - 75002 - PARIS - France


Maître Françoise MARCHAL, AVOCAT - 38 rue THIERS - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Objets d'art en bois.

Chapellerie.