Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Label Forge
Numéro de dépôt :
3460408
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Label Forge
Déposée le 30 octobre 2006 par l'association loi 1901 La Forge Compositeurs Improvisateurs Réunis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Label Forge »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458928 - Publication au BOPI 2007-08-20
Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49