LA FORET ENGINEERING & INFORMATION SERVICE INC., (société organisée sous les lois de l'Empire du Japon)
Numéro de dépôt :
1357909
Date de dépôt :
06/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1996
Présentation de la marque VA Solar Rays
Déposée le 6 juin 1986 par LA FORET ENGINEERING & INFORMATION SERVICE INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VA Solar Rays » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LA FORET ENGINEERING & INFORMATION SERVICE INC., (société organisée sous les lois de l'Empire du Japon), domicilié(e) Toranomon 3-5-1, Minato-ku, TOKYO 105, Japon. - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.
La marque VA Solar Rays a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA FORET ENGINEERING & INFORMATION SERVICE INC., (société organisée sous les lois de l'Empire du Japon) - Toranomon 3-5-1, Minato-ku, TOKYO 105, Japon. - Japon
BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°26707 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°26290 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°26290 - Publication au BOPI
Appareils pour collecter et transmettre les rayons solaires destinés à être utilisés dans les applications suivantes : scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, chirurgicales, médicales, dentaires et vétérinaires, dans les installations d'éclairage pour la culture, la croissance des animaux domestiques, les fruits frais et les légumes, les plantes domestiques et les fleurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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