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Marques déposées par la société La Fontinette
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Paul Hazard
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paul Hazard
La Fontinette, Earl

Numéro de dépôt :
4032045
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/09/2023
Paul Hazard de La Fontinette

Présentation de la marque Paul Hazard

Déposée le 11 septembre 2013 par la société La Fontinette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Paul Hazard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la société La Fontinette domicilié(e) 5 Place Gaucher - 51700 - CHATILLON SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 351 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Fontinette domicilié(e) 5 Place Gaucher - 51700 - CHATILLON SUR MARNE - France.

La marque Paul Hazard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paul Hazard est expirée depuis le 11 septembre 2023.


La Fontinette, Earl - 5 Place Gaucher - 51700 - CHATILLON SUR MARNE - France - SIREN 478351026


La Fontinette - 5 Place Gaucher - 51700 - CHATILLON SUR MARNE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.