Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CIGALE BRASSERIE 1900
LA FONTAINE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93464510
Date de dépôt :
14/04/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2023

Présentation de la marque LA CIGALE BRASSERIE 1900

Déposée le 14 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CIGALE BRASSERIE 1900 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FONTAINE domicilié(e) 4 PLACE GRASLIN - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 842 771 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS LA FONTAINE domicilié(e) 4 PLACE GRASLIN - 44000 - NANTES - France.

La marque LA CIGALE BRASSERIE 1900 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CIGALE BRASSERIE 1900 est expirée depuis le 14 avril 2023.

LA FONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FONTAINE , hôtel de la fontaine Nice HÔTEL DE LA FONTAINE NICE , Fantasmeur.com , HOTEL LA FONTAINE CAEN


LA FONTAINE, Société par Actions Simplifiée - 4 PLACE GRASLIN - 44000 - NANTES - France - SIREN 325842771


SAS LA FONTAINE - 4 PLACE GRASLIN - 44000 - NANTES - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2002 n°2230237 - Publication au BOPI 2002-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Renouvellement sans limitation le 15 février 2013 n°2521835 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-15

Restauration