Déposée le 10 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FONTAINE INTERNATIONALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CANNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-16 du 22 avril 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FONTAINE INTERNATIONALE domicilié(e) 7, Cité Pottier, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 394 442 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque CANNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANNELLE est expirée depuis le 10 mars 2004.
LA FONTAINE INTERNATIONALE (S.A.R.L.) - 7, Cité Pottier, 75019 PARIS - France - SIREN 391394442
CABINET NETTER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34
Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16
Parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, savons, lotions pour les cheveux, shampooings.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir; malles, valises, coffres de voyages, parapluies, parasols, cannes; sacs de plage; articles de maroquinerie, à savoir sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes, porte-clefs (etuis), bourses, cartables, porte-documents, mallettes, trousses de voyage.Vêtements, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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