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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FONTAINE DE COINCY
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DOMAINE DE TOUJUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE TOUJUN
LA FONTAINE DE COINCY, (SARL)

Numéro de dépôt :
92429080
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE TOUJUN

Déposée le 31 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FONTAINE DE COINCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE TOUJUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FONTAINE DE COINCY domicilié(e) 7 rue Saint-Etienne, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 691 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc VILAR Avocat à la Cour - France.

La marque DOMAINE DE TOUJUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE TOUJUN est expirée depuis le 31 juillet 2002.

LA FONTAINE DE COINCY a également déposé les autres marques suivantes : Clos Bonalgue , LA FONTAINE DE COINCY , CHATEAU BELLE-BRISE , LA FONTAINE DE COINCY , La Fontaine de Coincy


LA FONTAINE DE COINCY, (SARL) - 7 rue Saint-Etienne, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 339691263


Luc VILAR Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

"Vins de Pays et d'appellation d'origine, V. M. Q. P. R. D. et vins de champagne, vins mousseux de qualité, eaux de vie d'appellation d'origine et whiskies, spiritueux autres que les eaux de vie et liqueurs, bières et boissons non alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.