Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FONTAINE DE COINCY
/
CHATEAU BELLE-BRISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLE-BRISE
LA FONTAINE DE COINCY - SARL

Numéro de dépôt :
98745263
Date de dépôt :
03/08/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2008

Présentation de la marque CHATEAU BELLE-BRISE

Déposée le 3 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FONTAINE DE COINCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BELLE-BRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FONTAINE DE COINCY domicilié(e) Belle Brise, 40 chemin de Béquille, 33500 LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 691 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP VILAR - AUDRERIE - BOEZENNEC Avocats - France.

La marque CHATEAU BELLE-BRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLE-BRISE est expirée depuis le 3 août 2008.

LA FONTAINE DE COINCY a également déposé les autres marques suivantes : Clos Bonalgue , LA FONTAINE DE COINCY , LA FONTAINE DE COINCY , La Fontaine de Coincy , DOMAINE DE TOUJUN


LA FONTAINE DE COINCY - SARL - Belle Brise, 40 chemin de Béquille, 33500 LIBOURNE - France - SIREN 339691263


SCP VILAR - AUDRERIE - BOEZENNEC Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée CHATEAU BELLE-BRISE Pomerol.