FONDATION PARALYSIE CEREBRALE LA FONDATION MOTRICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
FONDATION PARALYSIE CEREBRALE LA FONDATION MOTRICE
LA FONDATION MOTRICE, Fondation
Numéro de dépôt :
4290039
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2026
Présentation de la marque FONDATION PARALYSIE CEREBRALE LA FONDATION MOTRICE
Déposée par voie électronique le 27 juillet 2016 par la société LA FONDATION MOTRICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FONDATION PARALYSIE CEREBRALE LA FONDATION MOTRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est la société LA FONDATION MOTRICE domicilié(e) 67 Rue Vergniaud - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 500 087 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY-LENNE CONSEIL, Mme. Marion VIDAL domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque FONDATION PARALYSIE CEREBRALE LA FONDATION MOTRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290039.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION PARALYSIE CEREBRALE LA FONDATION MOTRICE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.
LA FONDATION MOTRICE, Fondation - 67 Rue Vergniaud - 75013 - PARIS - France - SIREN 492500087
IPSILON FERAY-LENNE CONSEIL, Mme. Marion VIDAL - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Produits pharmaceutiques ; préparations et produits médicaux biotechnologiques et/ou obtenus par technologie génique à usage humain pour la recherche, le diagnostic et/ou la thérapie dans le domaine des maladies génétiques ou immunitaires. Micro-organismes, cellules, virus, nucléotides, protéines, plasmides, séquences d'ADN ou d'ARN, vecteurs pour la recherche, le diagnostic et/ou la thérapie dans le domaine des maladies génétiques ou immunitaires ;
Articles orthopédiques, appareils médicaux pour les exercices corporels ; coussins à usage médical ; bandages orthopédiques pour les articulations ; béquilles pour infirmes ; dispositifs pour déplacer les invalides ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; appareils de massage ;
Fauteuils-roulants, véhicules spécialement équipés pour les personnes handicapées ;
Mobilier destiné aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite ;
Collectes de fonds ;
Diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; télévision par câble ; télévision par satellite ;
Education et divertissement ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, stages de formation dans le domaine des maladies génétiques et immunitaires ; formation de personnels de soins médicaux. Production de spectacles ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de compétitions sportives ; publication de textes (autres que des textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de recherches scientifiques et médicales ; conception de logiciels dans le domaine médical, recherche et développement de médicaments ;
Services hôteliers ; services de camps de vacances (hébergement) ;
Services médicaux ; services de garde-malades ; assistance médicale, maison de repos, sanatoriums ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ;
Accompagnement en société (personnes de compagnie ; clubs de rencontres).
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