Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPENLAND
LA FONDATION LE DAMIER, Fondation d'entreprise

Numéro de dépôt :
4370430
Date de dépôt :
21/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/06/2027
OPENLAND de LA FONDATION LE DAMIER

Présentation de la marque OPENLAND

Déposée le 21 juin 2017 par LA FONDATION LE DAMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OPENLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est LA FONDATION LE DAMIER, Fondation d'entreprise domicilié(e) Land Rohan - 44360 - VIGNEUX-DE-BRETAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque OPENLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPENLAND arrivera à expiration en date du 21 juin 2027.

LA FONDATION LE DAMIER a également déposé les autres marques suivantes : Fondation Brémond LE DAMIER


LA FONDATION LE DAMIER, Fondation d'entreprise - Land Rohan - 44360 - VIGNEUX-DE-BRETAGNE - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; brochures ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles ; matériel pour artistes et matériel de dessin ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement ; caractères d'imprimerie, clichés ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches ; plantes et fleurs naturelles ; bulbes, semis et semences ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; animaux vivants ; produits alimentaires et boissons pour animaux ; malt ;

Services rendus dans le cadre de la vente au détail de produits de l'imprimerie, papeterie, presse, cosmétiques, produits de maroquinerie, vêtements, jeux, jouets, produits de décoration de la maison, boissons alcooliques et non alcooliques, sandwichs, pâtisseries, confiserie, glaces à emporter, miels, confitures, biscuits, produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers ; publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide, consultations, conseils en organisation et direction des affaires, en management, en marketing, en développement technique et commercial, en gestion d'entreprises ; promotion des ventes (pour des tiers), en particulier promotion immobilière, de terrains, maisons de ville, logements collectifs, lotissements, bâtiments tertiaires, habitats, bureaux, locaux commerciaux et industriels ainsi que d'immeubles à construire (en l'état futur d'achèvement) ; services d'annonces publicitaires immobilières ;

Services d'affaires immobilières et financières ; assurances ; expertises immobilières ; gérance d'immeubles ; agences de logement (propriété immobilières) ; affermage de biens immobiliers ; agences immobilières ; location d'exploitations agricoles ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; cautions (garanties) ; location de bureaux (immobilier) ; recouvrement de loyers ; mise à disposition de listes d'annonces et d'informations immobilières par le biais d'Internet ; gestion financière de projets de rénovation d'immeubles ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; services d'édition ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Conseils en construction ; services de conseils et de consultations professionnelles dans le domaine de l'aménagement foncier, de la construction immobilière et de l'urbanisme ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'aménagement foncier, de la construction immobilière et de l'urbanisme ; étude de projets techniques ; établissement de plans pour la construction ; élaboration (conception) et conseils en architecture ; planification en matière d'urbanisme ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration, d'hébergement, de location de salles de séminaires, de conférences, de congrès ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de permaculture ; services de conception d'aménagements paysagers ; services de jardinage et paysagisme.