Marque enregistrée - Marque en vigueur

CULTIVA
LA FOIR FOUILLE SA

Numéro de dépôt :
4466000
Date de dépôt :
02/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2028
CULTIVA de LA FOIR FOUILLE

Présentation de la marque CULTIVA

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2018 par la Société Anonyme (SA) LA FOIR FOUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CULTIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FOIR FOUILLE domicilié(e) 155 AVENUE CLEMENT ADER - 34174 - CASTELNAU-LE-LEZ CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Julie HALLER domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque CULTIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTIVA arrivera à expiration en date du 2 juillet 2028.

LA FOIR FOUILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA FOIR'FOUILLE Le Bon Réflexe , Mini K.Koon , SNOOP , FOIR'FOUILLETTE LE MONDE A VOTRE PORTE , LA FOIR'FOUILLE Le Bon Réflexe , K.Koon , MOOREA , Cultiva , iZéo , uptech


LA FOIR FOUILLE SA - 155 AVENUE CLEMENT ADER - 34174 - CASTELNAU-LE-LEZ CEDEX - France


IPSIDE, Madame Julie HALLER - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Bordures métalliques, clôtures grillagées, grillage métallique, grillages pour clôture, panneaux grillagés métalliques, treillis métalliques, palissades métalliques, panneaux pour palissades métalliques et poteaux métalliques de jardin ;

Machines, outils et appareils pour fixer et assembler. Outils électriques de jardinage, machines de jardinage à moteur. Bordureuses, coupe-bordures [machines], pinces coupantes pour grillage métallique [machines], débroussailleuses à fils [outils électriques pour le gazon et le jardin], débroussailleuses [machines], taille-haies [machines], tondeuses à gazon, râteaux à gazon [machines], cisailles électriques, cisailles mécaniques [machines], scies, scies électriques, sécateurs autres que ceux actionnés manuellement, tondeuses à gazon robotisées, machines à labourer pour jardins, motoculteurs de jardin, pompes de jardin électriques, pulvérisateurs pour l'application d'insecticides pour le jardin [machines], pulvérisateurs pour l'application d'herbicides pour le jardin [machines], rouleaux de jardin [machines], scarificateurs de jardin et tronçonneuses ;

Outils agricoles, de jardinage et d'aménagement paysager. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Coupe-bordures [outillage manuel], pinces coupantes pour grillage métallique [outils à main], taille-haies [outillage manuel], tondeuses à gazon [instruments à main], râteaux, bêches, fourches à bêcher, cisailles [outillage manuel], fourches, pulvérisateurs de jardinage destinés à l'application de désherbants [outillage manuel], pulvérisateurs de jardinage destinés à l'application d'insecticides [outillage manuel], pelles, plantoirs actionnés manuellement, scies [outils], sécateurs, fourches de jardinage, couteaux de jardinier, ciseaux de jardinerie, cisailles de jardinage et lames de tronçonneuse ;

Tracteurs, brouettes et remorques ;

Abris de jardin en matériaux non métalliques, lanternes en pierre [ornements de jardin en pierre], piquets de jardin en matériaux non métalliques. Bordures en matières plastiques pour aménagements paysagers et pierres de bordure. Palissades non métalliques, clôtures grillagées non métalliques, palissades non métalliques, panneaux végétaux non métalliques [treillis], structures en treillis non métalliques, treillis non métalliques et unités modulaires pour structures en treillis non métalliques ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; agences d'import-export; aide à la direction des affaires; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); location d'espaces publicitaires; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; promotion des ventes pour des tiers; publication de textes publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité par correspondance; rédaction de textes publicitaires; relations publiques; traitement administratif de commandes d'achats; consultation pour la direction des affaires; information d'affaires; recherches pour affaires, estimation en affaires, expertise en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, présentation de produits sur tout moyen de communication, notamment Internet, pour la vente au détail; démonstration de produits; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) et vente au détail d’outils de jardin et d'aménagement paysager à main et à moteur, de brouettes, de remorques, de tondeuses à gazon, de bordures, de grillages et de panneaux d’occultation; services de conciergerie (services d'intermédiation commerciale) rendus à des tiers.