(Marque figurative) LA FOIR FOUILLE SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) LA FOIR FOUILLE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FOIR FOUILLE SA domicilié(e) CASTELNAU 2000, 155 AVENUE CLEMENT ADER - 34174 - CASTELNAU-LE-LEZ CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN) domicilié(e) 29, rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254137.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 4 mars 2026.
LA FOIR FOUILLE SA a également déposé les autres marques suivantes : LA FOIR'FOUILLE LE GRAND MARCHE DU MONDE , LA BON BOX , LA FOIR'FOUILLE , LA FOIR'FOUILLE , La Bon'Box , MAGIC FOUILLE , FOIR'FOUILLETTE LE MONDE A VOTRE PORTE , LA BON BOX , C'est le style qui a changé, pas les prix , LA FOIR FOUILLE
LA FOIR FOUILLE SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - CASTELNAU 2000, 155 AVENUE CLEMENT ADER - 34174 - CASTELNAU-LE-LEZ CEDEX - France
IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN) - 29, rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; consultation pour la direction des affaires ; information d'affaires ; recherches pour affaires, estimation en affaires, expertise en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, présentation de produits sur tout moyen de communication, notamment Internet, pour la vente au détail ; démonstration de produits ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) et vente au détail pour les produits suivants : caisses de transport pour chiens et pour chats, gamelles pour chiens et pour chats, paniers et corbeilles pour chiens et pour chats, jouets pour chiens et pour chats, laisses, colliers et harnais pour chiens et pour chats, arbres à chat et griffoires pour chats, bacs à litières pour animaux domestiques ; cintres, coffres et malles de rangement, housses sous vide, patères, porte-manteaux, et portants ; balais, brosses, bassines et seaux, paniers et sacs à linge, séchoirs et pinces à linge, tapis et paillasson ; appareils et machines pour le nettoyage des sols ; aspirateurs ; shampouineuses pour moquettes ; machines à encaustiquer ; machines de nettoyage pour planchers en dur ; appareils de nettoyage à sec pour planchers et tapis ; appareils et machines pour l'application de produits de nettoyage aux planchers et tapis ; nettoyeurs à vapeur ; aspirateurs portatifs ; aspirateurs balais ; aspirateurs sans fil ; machines de nettoyage à l'eau et à sec ; aspirateurs de poussière robotisés ; embouts à revêtements pour aspirateurs ; accessoires pour aspirateurs et autres machines de nettoyage ; abattants de water closet ; étagères et miroirs de salle de bain, porte-serviettes, poubelles de salle de bain, rideaux de douche, tapis de fond de baignoire et de douche, tapis de bain et caillebotis ; bocaux et boites de rangement, casiers et porte-bouteilles, crochets et accroche-torchons, poubelles ; range-couverts et porte-ustensiles de cuisine, rangements pour réfrigérateur et pour la congélation, récipients isothermes, égouttoirs à vaisselle et tapis d'évier, ustensiles de cuisine et de pâtisserie, casseroles et poêles, essoreuses et passoire, faitouts, sauteuses et cocottes, moules de cuisson, plats à four, assiettes de table, coupes et verrines, couverts de table et ménagères, dessous de plats, plateaux de services, plats et saladiers, tasses, bols et mugs, vaisselle jetable, verres et carafes ; appareils de cuisson électriques, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement et de traitement de l'air ; yaourtières électriques ; sorbetières électriques ; appareils électriques de préparation de boissons chaudes ; systèmes et appareils pour le traitement de l'eau ; appareils à filtrer l'eau, appareils pour le traitement d'eau, filtres pour l'eau de boisson, appareils à gazéifier l'eau de boisson, appareils pour adoucir l'eau ; fontaines à eau d'intérieur ; cartouches de reminéralisation ; appareils pour le refroidissement de boissons, appareils de prise d'eau et liquides potables, installations pour l'approvisionnement d'eau ; appareils de filtrage et de filtration d'eau pour la désinfection microbiologique d'eau ; filtres à pression, filtres à gravité, cartouches filtrantes par aspiration, cartouches filtrantes à fonctionnement manuel, cartouches filtrantes avec mécanisme de filtre à piston, cartouches filtrantes contenant des produits absorbants et/ou échangeurs d'ions ; meubles de salon (canapés et fauteuils, tables basses, meubles TV, meubles d'appoint, poufs et coffres, étagères et bibliothèques), meubles de salle à manger (chaises et tabourets, meubles de rangement, consoles et meubles d'appoint), meubles de salles de bain (colonnes et sous-lavabos, étagères et miroirs), meubles pour chambre (lits d'enfants, lits d'adultes et d'appoint, matelas et sommiers, chevets, commodes, coiffeuses, armoires et penderies), meubles de bureau (bureaux et meubles multimédia, étagères et bibliothèques, accessoires de bureau), meubles de cuisine (tables, chaises et tabourets, dessertes et meubles ; bougies et senteurs, porte bijoux et boites à bijoux, objets de décoration (à savoir statuettes et figurines et boîtes de décoration), fleurs artificielles, vases et coupes, tapis d'intérieurs, décoration murale (à savoir pêle-mêle et mémos, toiles imprimées, stickers, miroirs et horloges), cadres photos ; appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfumerie, d'huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, machines et machines-outils, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et d'ordinateurs, d'extincteurs, d'articles de lunetterie, d'accessoires téléphoniques ; feux d'artifice, articles de bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie, instruments de musique, papier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), instruments à écrire, livres et magazines, mouchoirs de poche (en papier), matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et articles de sellerie, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, fils à usage textile, tissus, coussins, vêtements, chaussures, articles de chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, épingles et aiguilles, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, aliments pour les animaux.
Assurances ; affaires financières, monétaires et bancaires ; service de financement ; service de paiement électronique ; cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers sous forme de réduction, octroi de bonus ou de points, au prorata des montants des achats effectués ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ; émission, compensation et mise à disposition de coupons, de titres de services, de chèques de voyage, de cartes de réduction, de cartes cadeaux, de chèques cadeaux, de bons d'achat, de cartes de fidélité (services financiers) ; services de cartes de fidélité (autres qu'à but publicitaire) permettant de capitaliser des avantages ;