LA FOIR FOUILLE

LA FOIR'FOUILLE SA, Société anonyme

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, pierres à barbe [antiseptiques], pierres d'alun [antiseptiques], produits de lavage, blanc de craie, produits de blanchiment [lessive], lessives, sels pour blanchir, soude pour blanchir, lessive de soude, écorce de quillaja pour le lavage, cristaux de soude pour le nettoyage, produits pour enlever les couleurs, craie pour le nettoyage, produits pour blanchir le cuir, produits pour la conservation du cuir [cigares], poix pour cordonniers, colorants pour le blanchissage, colorants pour la lessive et le blanchissage, amidon [apprêt], apprêt d'amidon, savons d'avivage, produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie], cendres volcaniques pour le nettoyage, bleu pour l'azurage du linge, produits de blanchissage, produits de glaçage pour le blanchissage, cire pour la blanchisserie, bleu de lessive, matières à essanger le linge, produits pour parfumer le linge, produits pour enlever les teintures, assouplisseurs. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, à savoir : abrasifs, corindon [abrasif], carbures métalliques [abrasifs], papiers abrasifs, matières à astiquer, produits pour faire briller, cirages, cirages pour chaussures, crèmes pour chaussures, cire pour cordonniers, poix pour cordonniers, crèmes pour le cuir, pâtes pour cuirs à rasoir, cire à parquet, cire à polir, crèmes à polir, cire pour tailleurs, produits antirouille [pour l'enlèvement de la rouille], produits pour l'enlèvement de la rouille, produits pour le dérouillement, produits contre l'électricité statique à usage ménager, produits pour l'affûtage, produits pour aiguiser, alcali volatil [ammoniaque] utilisé comme détergent, détachants, produits pour lisser, détartrants à usage domestique, détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, papier-émeri, émeri, toile émeri, empois, encaustiques, diamantine [abrasif], carbure de silicium [abrasif], eau de Javel, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, décapants, pierres d'alun [antiseptiques], produits de nettoyage, essence de térébenthine [produit de dégraissage], térébenthine [produit de dégraissage], liquides pour lave-glaces, produits pour le nettoyage des papiers peints, produits pour enlever la peinture, préparations pour polir, papier à polir, papier de verre [verré], pierre à polir, rouge à polir, pierres à adoucir, pierre ponce, toile à polir [rendre lisse], terpènes toile à polir [rendre lisse], tripoli pour le polissage, produits pour enlever les vernis, amidon à lustrer, cire à parquets. Savons, savonnettes, savon à barbe, savon d'amandes, savons désinfectants, savons désodorisants, savons contre la transpiration des pieds, savons contre la transpiration, savons médicinaux. Parfumerie, à savoir : parfums, produits de parfumerie, extraits de fleurs [parfumerie], bases pour parfums de fleurs, produits pour fumigations [parfums], huiles pour la parfumerie, ionone [parfumerie], menthe pour la parfumerie, musc [parfumerie], pots-pourris odorants, essence de badiane, essence de bergamote, essence de menthe, ambre [parfumerie], héliotropine, bois odorants, eau de Cologne, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, encens, désodorisants à usage personnel [parfumerie], essences éthériques Huiles essentielles, à savoir : huile de jasmin, huile de rose, huile d'amandes, huiles essentielles de cèdre huiles essentielles de citrons, huile de lavande, huiles éthérées, huile de gaulthérie, aromates [huiles essentielles], aromates pour gâteaux [huiles essentielles], aromates pour boissons [huiles essentielles], Cosmétiques, à savoir : produits cosmétiques pour les soins de la peau, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, huiles à usage cosmétique, huiles de nettoyage, huiles de toilette, lait d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique, adhésifs pour fixer les postiches, cosmétiques pour cils, cils postiches, adhésifs pour fixer les cils postiches, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, masques de beauté, colorants pour la toilette, décolorants à usage cosmétique, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique crèmes cosmétiques, pommades à usage cosmétique, crème pour blanchir la peau, masques de beauté, astringents à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouate à usage cosmétique, lotions après-rasage, talc pour la toilette, gelée de pétrole à usage cosmétique, graisses à usage cosmétique, produits de démaquillage, lait d'amandes (à usage cosmétique) , produits de maquillage, poudre pour le maquillage, mascara, crayons à usage cosmétique, guides en papier pour farder les yeux, fards, rouge à lèvres, teintures cosmétiques, teintures pour la toilette, produits pour le soin des ongles, ongles postiches, laques pour les ongles, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau], cire à épiler, produits épilatoires, dépilatoires, produits de rasage, teintures pour la barbe, cire à moustaches, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, cosmétiques pour animaux. Lotions pour les cheveux, à savoir : shampooings, lotions capillaires, produits pour enlever les laques, laques pour les cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, neutralisants pour permanentes, teintures pour cheveux, colorants pour cheveux, shampooings pour animaux de compagnie Dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, préparations pour polir les prothèses dentaires, préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires, safrol, géraniol. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, à savoir : cires [matières premières], cires à usage industriel, paraffine, cire pour courroies, cire pour l'éclairage, cire d'abeilles, cire de carnauba, kérosène, graisses de graissage, graisses pour chaussures, graisse pour armes, graisse pour courroies, graisses pour le cuir, graphite lubrifiant, oléine, huile de poisson non comestible, huile de ricin à usage technique, graisses pour souliers, stéarine, suint, huile de tournesol industrielle, huiles de décoffrage, huiles de graissage, huiles de mouillage, huiles industrielles, huiles pour la conservation du cuir, huiles pour la peinture, huiles pour les tissus, huiles pour moteurs, huile de houille, huile de ricin à usage technique, huile de coupe, huile de goudron de houille, huiles d'ensimage, huile de navette industrielle, huile d'os industrielle, préparations d'huile de soja pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson, huiles pour la conservation de la maçonnerie, gelée de pétrole à usage industriel, graphite lubrifiant, graisses industrielles, produits pour la conservation du cuir [huiles et graisses], dégras, antidérapants pour courroies [préparations]. Produits pour absorber, arroser et lier la poussière, produits pour le dépoussiérage, agglomérants de poussière, compositions pour le balayage pour lier la poussière. Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches, à savoir : carburants, essences [carburants], mazout, pétrole [brut ou raffiné], éther de pétrole, gelée de pétrole à usage industriel, combustibles minéraux, mélanges carburants gazéifiés, additifs non chimiques pour carburants, combustibles à base d'alcool, huiles combustibles, matières éclairantes, bougies [éclairage], chandelles, cierges, mèches de lampes, cire pour l'éclairage, gaz d'éclairage, graisses pour l'éclairage, veilleuses [bougies], alcool utilisé comme combustible, alcool à brûler, coke, éther de pétrole, gasoil, gaz combustibles, gaz d'huile, gaz pauvre, gaz solidifiés [combustibles], gazoline, benzène, benzine, benzol, xylène, xylol, additifs non chimiques pour carburants, allume-feu, briquettes combustibles, bandes de papier pour l'allumage, bois de feu, bois à brûler, copeaux de bois pour l'allumage, charbon de bois [combustible], anthracite, boulets de charbon, poussier [combustible], tourbe [combustible], houille, briquettes de bois, briquettes de tourbe [combustibles], lignite, naphte, ozocérite [ozokérite], bougies pour arbres de Noël. cérésine ligroïne. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, désinfectants, à savoir lait albumineux, acétates à usage pharmaceutique, acides à usage pharmaceutique, iodures alcalins à usage pharmaceutique, aldéhydes à usage pharmaceutique, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, acétate d'alumine à usage pharmaceutique, lait d'amandes à usage pharmaceutique, bagues pour cors aux pieds, bains médicinaux, préparations thérapeutiques pour le bain, sels pour le bain à usage médical, boue pour bains, sels pour bains d'eaux minérales, eau de mer pour bains médicinaux, bains d'oxygène, algicides, analgésiques, anesthésiques, aconitine, alcaloïdes à usage médical, aliments diététiques à usage médical, aliments à base d'albumine à usage médical, additifs pour fourrages à usage médical, préparations albumineuses à usage médical, alcools médicinaux, essence d'aneth à usage médical, écorce d'angosture à usage médical, écorce d'angusture à usage médical, aminoacides à usage médical, thé amaigrissant à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, produits antisolaires [onguents contre les brûlures du soleil], anneaux antirhumatismaux, bracelets antirhumatismaux, produits antiuriques, anneaux pour cors aux pieds, crayons antiverrue, thé antiasthmatique, produits anticryptogamiques, baume antigel à usage pharmaceutique, produits antihémorroïdaux, antimérule, articles antimigraineux, antiseptiques, poisons bactériens, bouillons de culture pour la bactériologie, coton à usage médical, coton hydrophile, ouate hydrophile, coton antiseptique, coton aseptique, bandes pour pansements, compresses, articles pour pansements, étoffes pour pansements, gaze pour pansements, sparadrap, solvants pour enlever le sparadrap, tissus chirurgicaux, préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire, réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire, cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire, préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire, préparations chimiques à usage vétérinaire, médicaments à usage vétérinaire, préparations biologiques à usage vétérinaire, produits pour laver les animaux, produits pour laver les bestiaux, lotions à usage vétérinaire, lotions pour chiens, produits pour laver les chiens, produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, enzymes à usage vétérinaire, graisses à usage vétérinaire, reconstituants [médicaments], réglisse à usage pharmaceutique, remèdes à usage vétérinaire, aminoacides à usage vétérinaire, ciment pour sabots d'animaux, produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air, pastilles de sel-ammoniac. balsamiques à usage médical, bandes hygiéniques, bandes périodiques, bâtons de réglisse à usage pharmaceutique, baume de gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum] à usage médical, baumes à usage médical, bicarbonate de soude à usage pharmaceutique, biocides, préparations biologiques à usage médical, préparations de bismuth à usage pharmaceutique, sous-nitrate de bismuth à usage pharmaceutique, eau blanche, charbon de bois à usage pharmaceutique, bois de cèdre anti-insectes, boissons diététiques à usage médical, bonbons à usage pharmaceutique, boues médicinales, bracelets à usage médical, brome à usage pharmaceutique, produits contre les brûlures, onguents contre les brûlures du soleil, cachets à usage pharmaceutique, cachou à usage pharmaceutique, produits contre la callosité, calmants, calomel, camphre à usage médical, huile camphrée à usage médical, sucre candi à usage médical, poudre de cantharide, capsules pour médicaments, carbonyle [antiparasitaire], cataplasmes, caustiques à usage pharmaceutique, ceintures pour serviettes périodiques, esters de cellulose à usage pharmaceutique, éthers de cellulose à usage pharmaceutique, résidus du traitement des grains de céréales [à usage médical], charpie, produits à base de chaux à usage pharmaceutique, préparations chimiques à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique, chloral hydraté à usage pharmaceutique, chloroforme, cigarettes [sans tabac] à usage médical, clous fumants, cocaïne, collodion à usage pharmaceutique, collyre, compléments nutritionnels à usage médical, conducteurs chimiques pour électrodes d'électrocardiographe, écorce de condurango, remèdes contre la constipation, solutions pour verres de contact, contraceptifs chimiques, substances de contraste radiologique à usage médical, coricides, produits contre les cors aux pieds, couches hygiéniques pour incontinents, produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique, coussinets d'allaitement, crayons antimigraineux, crayons caustiques, crème de tartre à usage pharmaceutique, créosote à usage pharmaceutique, écorce de croton, culottes hygiéniques, culottes hygiéniques pour incontinents, curare, décoctions à usage pharmaceutique, dépuratifs, désherbants, désinfectants à usage hygiénique, désinfectants pour W.-C. chimiques, désodorisants autres qu'à usage personnel, produits pour la destruction des herbes, détergents [détersifs] à usage médical, pain pour diabétiques, produits pour le diagnostic à usage médical, diastases à usage médical, substances diététiques à usage médical, digestifs à usage pharmaceutique, digitaline, drogues à usage médical, droguiers de voyage, eau de mélisse à usage pharmaceutique, mousse d'Irlande à usage médical, huile de moutarde à usage médical, moutarde à usage pharmaceutique, écorce de myrobalan [myrobolan] à usage pharmaceutique, narcotiques, nervins, préparations pour le nettoyage des verres de contact, produits chimiques pour le traitement de la nielle, substances nutritives pour micro-organismes, sels odorants, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, onguents à usage pharmaceutique, opiats, opium, opodeldoch, produits opothérapiques, papier à sinapismes, papier antimite, pastilles à usage pharmaceutique, pâte de jujube, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, pectine à usage pharmaceutique, produits pharmaceutiques contre les pellicules, pepsines à usage pharmaceutique, peptones à usage pharmaceutique, peroxyde d'hydrogène à usage médical, gelée de pétrole à usage médical, produits chimico-pharmaceutiques, produits pharmaceutiques, pharmacies portatives, phénol à usage pharmaceutique, phosphates à usage pharmaceutique, produits chimiques pour le traitement du phylloxéra, remèdes contre la transpiration des pieds, pilules à usage pharmaceutique, produits pour la destruction des plantes, plasma sanguin, pommades à usage médical, sels d'eaux minérales, eaux minérales à usage médical, eaux thermales, écorces à usage pharmaceutique, élixirs [préparations pharmaceutiques], emplâtres, produits contre les engelures, préparations enzymatiques à usage médical, préparations enzymatiques à usage vétérinaire, enzymes à usage médical, éponges vulnéraires, essence de térébenthine à usage pharmaceutique, eucalyptol à usage pharmaceutique, eucalyptus à usage pharmaceutique, évacuants, sels contre l'évanouissement, farine de lin à usage pharmaceutique, farine de poisson à usage pharmaceutique, farines à usage pharmaceutique, farines lactées [pour bébés], fébrifuges, fenouil à usage médical, ferments à usage pharmaceutique, fibres végétales comestibles [non nutritives], fleur de soufre à usage pharmaceutique, huile de foie de morue, fongicides, aldéhyde formique à usage pharmaceutique, herbes à fumer à usage médical, produits pour fumigations à usage médical, gaïacol à usage pharmaceutique, acide gallique à usage pharmaceutique, gayacol à usage pharmaceutique, gaz à usage médical, gélatine à usage médical, gelée royale [à usage médical], gentiane à usage pharmaceutique, germicides, glucose à usage médical, glycérine à usage médical, glycérophosphates, taffetas gommés, gommes à mâcher à usage médical, gommes à usage médical, gommes-guttes à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse, baume de gurgu [gurgum] à usage médical, baume de gurjum [gurjun] à usage médical, hématogène, hémoglobine, crayons hémostatiques, herbes médicinales, herbicides, hormones à usage médical, extraits de houblonà usage pharmaceutique, huile de ricin à usage médical, huiles à usage médical, hydrastine, hydrastinine, serviettes hygiéniques, infusions médicinales, sperme pour l'insémination artificielle, teinture d'iode, iode à usage pharmaceutique, iodoforme, iodures à usage pharmaceutique, isotopes à usage médical, jalap, ferments lactiques à usage pharmaceutique, lactose, sucre de lait, lait malté à usage médical, laxatifs, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les limaces, liniments, lotions à usage pharmaceutique, serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, lupuline à usage pharmaceutique, magnésie à usage pharmaceutique, malt à usage pharmaceutique, écorce de manglier à usage pharmaceutique, mèches soufrées pour la désinfection, médicaments pour la médecine humaine, tampons pour la menstruation, menthe à usage pharmaceutique, menthol, onguents mercuriels, produits chimiques pour le traitement du mildiou, mordants pour semences, mort-aux-rats, sels de potassium à usage médical, potions médicinales, protège-slips [produits hygiéniques], purgatifs, poudre de pyrèthre, quassia à usage médical, quebracho à usage médical, quinine à usage médical, quinoléine à usage médical, quinquina à usage médical, racines médicinales, produits radioactifs à usage médical, radium à usage médical, remèdes pour la médecine humaine, racines de rhubarbe à usage pharmaceutique, anneaux contre les rhumatismes, bracelets contre les rhumatismes, salsepareille [à usage médical], sang à usage médical, sangsues à usage médical, scapulaires à usage chirurgical, sédatifs, seigle ergoté à usage pharmaceutique, sels à usage médical, médicaments sérothérapiques, sérums, serviettes périodiques, siccatifs à usage médical, sinapismes, sirops à usage pharmaceutique, slips périodiques, produits stérilisants pour sols, somnifères, sels de soude à usage médical, produits pour détruire les souris, produits pour la stérilisation, strychnine, stupéfiants, styptiques, sucre à usage médical, sucre de lait [lactose], sulfamides [médicaments], suppléments alimentaires minéraux, suppositoires, extraits de tabac [insecticides], tartre à usage pharmaceutique, teintures à usage médical, térébenthine à usage pharmaceutique, thé médicinal, thymol à usage pharmaceutique, tisanes, remèdes contre la transpiration, vaccins, produits pour la destruction des végétaux, vermifuges, vésicants, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne, préparations de vitamines. Emplâtres, matériel pour pansements, rubans adhésifs pour la médecine, bandes adhésives pour la médecine, Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, abrasifs à usage dentaire, adhésifs pour prothèses dentaires, produits pour les soins de la bouche à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire, amalgames dentaires, ciments dentaires, cires à modeler à usage dentaire, laques dentaires, mastics dentaires, matières pour empreintes dentaires, caoutchouc à usage dentaire, porcelaine pour prothèses dentaires, amalgames dentaires en or, préparations pour faciliter la dentition, matières pour plomber les dents, médicaments à usage dentaire, remèdes à usage dentaire. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits antimites, pesticides, parasiticides, répulsifs pour chiens, huiles contre les taons, insecticides, insectifuges, produits pour détruire les larves, produits pour détruire la vermine, attrape mouches, glu contre les mouches, tue-mouches, fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, minerais, à savoir : Wolfram, Zinc, Zirconium, Vanadium, Tôles, Titane, tantale [métal], métaux pyrophoriques, nickel, niobium, métaux pyrophoriques, soudure d'argent, minerais métalliques, molybdène, manganèse, magnésium, indium, hafnium [celtium], glucinium béryllium, germanium, fonte brute ou mi-ouvrée, ferrochrome, ferromolybdène, ferrosilicium, ferrotitane, ferrotungstène, fer brut ou mi-ouvré, fer-blanc, minerais de fer, étain, cuivre brut ou mi-ouvré, cobalt brut [métal], métal blanc, bronze, chrome, minerais de chrome, argentan, béryllium [glucinium], aluminium, tombac, celtium [hafnium], cadmium, limailles, limonite, métal antifriction, acier brut ou mi-ouvré, laiton brut ou mi-ouvré, fonte d'acier, alliages de métaux communs, alliages d'acier, alliage argent-nickel, alliage d'étain argenté, Matériaux de construction métalliques, matériaux à bâtir métalliques, constructions en acier, matériaux de construction métalliques, carreaux métalliques pour la construction, charpentes métalliques, châssis de fenêtres [métalliques], galets de portes, châssis de portes [métalliques], châssis de serres [métalliques], châssis métalliques [construction], colonnes métalliques [parties de constructions] constructions métalliques, degrés [marches] d'escaliers [métalliques], échafaudages métalliques, étais métalliques, ferrures pour la construction, linteaux métalliques, monuments métalliques, revêtements de murs [construction] métalliques, noues [construction] métalliques, panneaux pour la construction métalliques, revêtements de parois [construction] métalliques, patinoires [constructions] métalliques, poutrelles métalliques, poutres métalliques, revêtements [construction] métalliques, pieux d'amarrage métalliques, plaques d'ancrage, armatures pour la construction [métalliques], armatures pour conduites d'air comprimé métalliques, armatures pour conduites [métalliques], garnitures en alfénide pour bâtiments ou pour meubles, armatures de portes [métalliques], armatures métalliques pour béton, crochets pour ardoises, coffrages métalliques pour le béton, auges à mortier métalliques, baignoires d'oiseaux [constructions métalliques], bassins [piscines, constructions métalliques], piscines [constructions métalliques], volières [constructions] métalliques, Constructions transportables métalliques, serres transportables métalliques, Matériaux métalliques pour les voies ferrées, changements de voie [chemins de fer], contre-rails, aiguilles de chemins de fer, Câbles et fils métalliques non électriques, câbles métalliques non électriques, câbles téléphériques, fils en alliages de métaux communs [à l'exception des fusibles], fils de cuivre non isolés, fil de fer, fil de fer barbelé, fils d'aluminium, fils d'acier, fils d'antennes, fils à souder en métal, filins d'acier, fils à lier métalliques, fils métalliques, liens métalliques, liens métalliques à usage agricole. Serrurerie et quincaillerie métalliques, serrures métalliques [autres qu'électriques], serrures pour véhicules [métalliques], clefs [clés], clefs de remontage, cadenas, anneaux métalliques pour clefs, fermetures métalliques de boîtes, cassettes à argent métallique, clenches, crémones, ferme-porte [non électriques], fermetures de boîtes [métalliques], fermetures de récipients [métalliques], fermetures pour sacs [métalliques], houssets [serrures], loquets métalliques, pênes de serrures, verrous, verrous de portes, vis métalliques, semences [clous], rivets métalliques ; quincaillerie métallique, articles de clouterie, clous, pointes [clous], serre-câbles métalliques, chevilles métalliques, crochets [quincaillerie métallique], boulons métalliques, coffres à outils en métal [vides], Tuyaux métalliques, tuyauteries métalliques, tuyaux d'acier, tuyaux de cheminées métalliques, coudes de tuyaux [métalliques], tuyaux de descente métalliques, tuyaux de drainage métalliques, tuyaux d'embranchement métalliques, gouttières métalliques, tuyaux métalliques, tuyères métalliques, tubes d'acier, tubes métalliques, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduites d'eau métalliques, conduites forcées [métalliques], Coffre-forts, cassettes de sûreté, coffres métalliques, bahuts [coffres] métalliques, tirelires métalliques, Produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir : billes d'acier, boules d'acier, feuillards d'acier, feuilles d'aluminium, tôles d'acier, stores en acier, colonnes d'affichage métalliques, barils métalliques, barriques métalliques, chaînes pour bestiaux, pièges à bêtes féroces, pièges pour animaux, protections d'arbres [métalliques], fenêtres métalliques, volets métalliques, vasistas métalliques, stores d'extérieur métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, arrêts de fenêtres [métalliques], cadres de fenêtres [métalliques], ferrures de fenêtres, poignées de portes [en métal], ferrures de portes, boutons [poignées] en métal, garnitures de portes [métalliques], butoirs en métal, portes métalliques, arrêts de portes [métalliques], galets de fenêtres, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, cadres de portes [métalliques], marteaux de portes, panneaux de portes métalliques, portails métalliques, tourniquets [portillons tournants] non automatiques, sonnettes de portes [non électriques], cloches, clochettes, grelots, sonnailles, Sonnettes, Girouettes, objets d'art en métaux communs, figurines [statuettes] en métaux communs, statues en métaux communs, statuettes en métaux communs, bronzes [monuments funéraires], bronzes [objets d'art], bustes en métaux communs, ms en acier, ancres, anneaux métalliques, bouées de corps-morts en métal [amarrage], balises non lumineuses [métalliques], bornes routières non lumineuses et non mécaniques [métalliques], installations métalliques pour parquer des bicyclettes, agrafes de courroies de machines [métalliques], sangles pour la manutention de fardeaux [métalliques], brides [colliers] métalliques, boucles en métaux communs, cabines de bain métalliques, manches à balais métalliques, bandes à lier métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, pattes d'attache de câbles ou de tubes [métalliques], armatures pour courroies [métalliques], bagues métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, ajutages, tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension], tendeurs de courroies [métalliques], étriers de tension, boîtes à conserves [métalliques], boîtes à outils en métal [vides], boîtes aux lettres [métalliques], boîtes en métaux communs, bouteilles [récipients malliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide], caisses en métal, bondes métalliques, récipients d'emballage en métal, récipients pour combustibles liquides métalliques, conteneurs flottants métalliques, conteneurs métalliques, corbeilles métalliques, emballages en fer-blanc, récipients métalliques pour acides, récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide, réservoirs en métal, silos métalliques, cerceaux pour barils métalliques, cercles pour tonneaux [métalliques], fermetures de bouteilles métalliques, capsules de bouchage [métalliques], capsules de bouteilles métalliques, barreaux de grilles métalliques, bigornes, Blindages, bracelets d'identification pour hôpitaux [métalliques], brames, brasures, bretelles pour la manutention de fardeaux [métalliques], cosses de câbles, caillebotis métalliques, lames métalliques de calage, plaques métalliques de calage, manifolds métalliques pour canalisations, embouts métalliques de cannes, capuchons de cheminées [métalliques], carrelages métalliques, caveaux métalliques, garnitures de cercueils [métalliques], cermets, raccords pour chaînes, chaînes de sûreté, chaînes métalliques ; chantiers [supports] pour fûts [métalliques], plateaux [palettes] de chargement métalliques, charnières métalliques, conduits métalliques de chauffage central, mitres de cheminées métalliques, cheminées métalliques, gabarits métalliques de chargement pour chemins de fer, traverses métalliques de chemins de fer, chêneaux métalliques, fers à cheval métalliques, chaînes de chiens, lettres et chiffres [en métaux communs], à l'exception des caractères d'imprimerie, clavettes, cloisons métalliques, clôtures métalliques, coffrages métalliques pour puits de pétrole, coquilles [fonderie], cosses de cordages, cordages métalliques, moulures de corniches métalliques, corniches métalliques, cornières métalliques, manches de couteaux métalliques, couvercles de trous d'homme [métalliques], couvertures de toits [métalliques], crampons à glace, crémaillères, crochets de portemanteaux [métalliques], cuirasses, anneaux de cuivre, cuvelages métalliques, cuves métalliques, dalles métalliques, décrottoirs, dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles [métalliques], distributeurs fixes de serviettes [métalliques], clapets de tuyaux de drainage en métal, clapets de conduites d'eau en métal, échelles métalliques, éclisses de rails, écrans de fourneaux, écrous métalliques, écussons pour véhicules [métalliques], élingues pour la manutention de fardeaux [métalliques], encadrements de tombes [métalliques], enclumes, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles [métalliques], enseignes en métal, éperons, équerres métalliques [construction], escaliers métalliques, espagnolettes métalliques, estagnons, étaux-établis métalliques, étançons métalliques, étriers. manches de faux [métalliques], feuillards de fer, feuilles d'étain, tendeurs de bandes de fer [étriers de tension], crampons pour fers à cheval, feuilles métalliques pour emballage et empaquetage, fiches [quincaillerie], tendeurs de fils métalliques [étriers de tension], moules pour la fonderie [métalliques], dalles funéraires métalliques, monuments funéraires métalliques, plaques funéraires métalliques, stèles funéraires métalliques, matériel fixe de funiculaires, rampes de lancement de fusées [métalliques], galène [minerai], plombs de garantie, garde-feu métalliques, garde-manger métalliques, garnitures de lits [métalliques], garnitures de meubles [métalliques], récipients pour le gaz sous pression métalliques, liens de gerbes métalliques, moules à glace métalliques, grilles métalliques, huches métalliques, huisseries métalliques, jalousies métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, limons [parties d'escaliers] métalliques, lingots de métaux communs, roulettes de lits métalliques, loupes [métallurgie], maillechort, numéros de maisons non lumineux [métalliques], viroles pour manches, manches d'outils [métalliques], manchons [quincaillerie métallique], palettes de manutention métalliques, marchepieds métalliques, marches d'escaliers [métalliques], marquises [construction] métalliques, mâts [poteaux] métalliques, menottes, lingots de métaux communs, mordaches [quincaillerie métallique], numéros de maisons non lumineux [métalliques], manches d'outils [métalliques], palettes [plateaux] de chargement métalliques, palettes de transport métalliques, palissades métalliques, palplanches métalliques, paniers métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [métalliques], pavés métalliques, pentures, perches métalliques, piquets de tente métalliques, plafonds métalliques, planchers métalliques, plaques commémoratives métalliques, plaques d'identité métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, plaques minéralogiques métalliques, plaques tournantes, plomb brut ou mi-ouvré, plongeoirs métalliques, crampons métalliques, poteaux de lignes électriques [métalliques], poteaux métalliques, poulaillers métalliques, poulies métalliques [autres que pour machines], quais préfabriqués métalliques, raccords de graissage, raccords de tuyaux [métalliques], raccords métalliques de câbles [non électriques], raidisseurs [quincaillerie métallique], rails, ressorts [quincaillerie métallique], rideaux en métal, rondelles en métal, roulettes de meubles [métalliques], sabots de Denver, glissières de sécurité pour routes [métalliques], quais flottants pour l'amarrage des bateaux, métalliques, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers [métalliques], cabines métalliques pour la peinture au pistolet, cabines téléphoniques en métal, seuils métalliques, signalisation non lumineuse et non mécanique [métallique], soudure d'or, soupapes [autres que parties de machines] métalliques, tampons [chevilles] en métal, targettes, tasseaux [enclumes portatives], poteaux télégraphiques métalliques, tire-fond, tissus malliques, toiles métalliques, cornières pour toitures métalliques, toitures métalliques, tombes métalliques, chantiers [supports] pour tonneaux métalliques, robinets de tonneaux métalliques, tonneaux métalliques, treillis métalliques, trémies métalliques [non mécaniques], tuiles métalliques, dalles tumulaires métalliques, tungstène, vannes [autres que parties de machines] métalliques, patères [crochets] métalliques pour vêtements, viroles, manchons de tuyaux métalliques. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs : appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, instruments à main pour abraser, instruments pour l'affilage, affiloirs, instruments pour l'affûtage, pierres à affûter, instruments agricoles à main actionnés manuellement, enfile-aiguilles, limes à aiguilles, instruments pour l'aiguisage, cuirs à aiguiser, fusils à aiguiser, meules à aiguiser à main, pierres à aiguiser, marteaux aiguiseurs, alênes, barres d'alésage, alésoirs, allonges de vilebrequins pour tarauds, amassettes, appareils et outils pour la dépouille des animaux, filières annulaires, archets de scies, argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers], armes blanches, arrache-clous, arracheuses [outils], baïonnettes, tendeurs de bandes métalliques [outils], tondeuses pour la coupe de la barbe, barres de havage, bastringues [outils], battes [instruments à main], bêches, bédanes, béliers [outils], besaiguës, instruments à marquer les bestiaux, appareils à étourdir le bétail, tondeuses pour le bétail, appareils et outils pour la dépouille des bêtes, appareils pour l'abattage des bêtes de boucherie, pieds-de-biche[outils], instruments pour poinçonner les billets, bisaiguës, ouvre-boîtes non électriques, bouchardes, bouterolles [outils], boutoirs [outils], brucelles, burins, fers à calfater, canifs, casse-noix non en métaux précieux, casse-pierres, scies à chantourner, couteaux de chasse, chasse-pointes, chasses [outils], châssis de scies à main, formes pour chaussures [outils de cordonniers], appareils à main, non électriques, à friser les cheveux, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, cisailles, lames de cisailles, ciseaux, clefs [outils], cliquets [outils], coffins, cognées, coupe-légumes, coupe-ongles [électriques ou non électriques], coupe-tube [outils], couperets, coupoirs, coups-de-poing, couteaux, coutellerie, couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers], crics à main, cueille-fruits, cuillers [outils], cuillers, cuirs à rasoir, dalles pour aiguiser les faux, dames [outils de paveurs], découpoirs [outils], demoiselles [outils de paveurs], déplantoirs, diamants de vitriers [parties d'outils à main], drilles, écaillères [couteaux], échardonnettes [échardonnets, échardonnoirs], échenilloirs, écussonnoirs, élagueurs, meules en émeri, emporte-pièce [outils], épées, appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, épissoirs, équerres [outils], esserets, estampes [outils], estampeurs [outils], étampes [outils], étaux, étuis pour rasoirs, évidoirs, pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics, fauchettes, faucilles, faux, anneaux de faux, pierres à faux, queux à faux, fers [outils nonélectriques], fers à friser, fers à gaufrer, fers à glacer, fers à marquer au feu, fers à moulurer, fers à tuyauter, fers de guillaumes, fers de rabots, filières [outils], tendeurs de fils métalliques [outils], instruments à main pour transporter la fonte, forces [ciseaux], forets [outils], porte-forets [outils], fossoirs [outils], fouloirs [outils], fourches, fourchettes, fourreaux de sabres, fraises [outils], gaines de rasoirs, piolets à glace, gonfleurs [instruments à main], gouges, grattoirs [outils], gravoirs, greffoirs, guillaumes, hache-légumes, hache-viande [outils], haches, hachettes, hachoirs [couteaux], hachottes, harpons, herminettes [outils], hies, houes [outils], hoyaux, ouvre-huîtres, pulvérisateurs pour insecticides [outils], seringues pour projeter des insecticides, vaporisateurs pour insecticides [outils], outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, serre-joints, lames [armes], lames [outils], instruments pour le repassage des lames, lames de scies [parties d'outils], leviers, limes, limes à ongles [électriques], machettes, maillets, mandrins [outils], nécessaires de manucure [électriques], trousses de manucures, marteaux [outils], masses [maillets], massettes [marteaux], matoirs, matraques, mèches [parties d'outils], molettes [outils], ramasse-monnaie, mortiers pour le pilage, mouchettes [ciseaux], nécessaires de rasage, pinces à numéroter, limes à ongles, pinces à ongles, appareils pour percer les oreilles, outils à main actionnés manuellement, appareils pour détruire les parasites des plantes, harpons pour la pêche, trousses de pédicures, pelles [outils], perçoirs, perforateurs [outils], pics [outils], rogne-pied, pilons [outils], pinces, pinces à envies, pinces à épiler, pinces à sucre, pincettes, pioches, pistolets [outils], planes, tondeuses pour la coupe du poil des animaux, poinçons [outils], pointeaux [outils], polissoirs d'ongles [électriques ou non électriques], porte-scie, rabots, racloirs, râpes [outils], lames de rasoirs, rasoirs électriques ou non électriques, râteaux [outils], ratissoires, fers à repasser non électriques, repoussoirs, ringards [tisonniers], ripes, rivetiers [outils], sabres, sapes [petites faux], sarcloirs, scies [outils], sécateurs, sérans [outils], serpes, serpettes, formes pour souliers [outils de cordonniers], appareils à main à soutirer, spatules [outils], produits de taillanderie, tarauds [outils], tarières [outils], tenailles, tendeurs de fils et bandes métalliques [outils], tisonniers, tondeuses [instruments à main], tondeuses à gazon [instruments à main], tourne-à-gauche, tournevis, tranches [outils], tranchets, trépans [outils], instruments à tronçonner les tuyaux, truelles, vérins à main, vilebrequins [outils], vrilles [outils]. Appareils et instruments électriques à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique, fers à souder electriques, transformateurs, scientifiques, nautiques, géodésiques, , photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, accélérateurs de particules, filets de protection contre les accidents, gants en amiante pour la protection contre les accidents, disques réflecteurs individuels pour la prention des accidents de la circulation, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, vêtements pour la protection contre le feu, habillement pour la protection contre le feu, vêtements en asbeste pour la protection contre le feu, vêtements en amiante pour la protection contre le feu, masques de protection, chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu, dispositifs de secours couvertures coupe-feu, combinaisons spéciales de protection pour aviateurs, ceintures de sauvetage, bâches de sauvetage, dispositifs de protection contre les rayons Roentgen non à usage médical, dispositifs de protection contre les rayons x non à usage médical, lances à incendie, pompes à incendie, bateaux-pompes à incendie, autopompes à incendie, accouplements électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, accumulateurs électriques, accumulateurs électriques pour véhicules, bacs d'accumulateurs, caisses d'accumulateurs, grilles pour accumulateurs électriques, plaques pour accumulateurs électriques, pèse-acide pour accumulateurs, batteries d'allumage, batteries électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs à sifflet d'alarme, sifflets pour appeler les chiens, instruments d'alarme, appareils pour l'amplification des sons, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, disques acoustiques, conduits acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, aimants, bobines d'électro-aimants, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives cadres pour diapositives, caméras [appareils cinématographiques], caméras vidéo, appareils cinématographiques, écrans vidéo, écrans de projection, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films cinématographiques impressionnés, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, enregistreurs à bande magnétique, supports d'enregistrements sonores, bandes vidéo, bandes [rubans] magnétiques, bandes de nettoyage de têtes de lecture, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, appareils photographiques, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, pieds d'appareils photographiques, cellules photovoltaïques, lampes pour chambres noires [photographie], viseurs photographiques, déclencheurs [photographie], diaphragmes (photographie], enrouleurs [photographie], filtres pour la photographie, filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie, flashes [photographie], écrans [photographie], appareils à glacer les épreuves photographiques, sécheuses pour la photographie, appareils à sécher les épreuves photographiques, intermédiaires [photographie], appareils pour le mesurage de la vitesse [photographie], obturateurs [photographie], photomètres, appareils pour la phototélégraphie, trames pour la photogravure, objectifs pour l'astrophotographie, bacs de rinçage [photographie], appareils pour agrandissements [photographie], chambres noires [photographie], instruments de cosmographie, appareils et instruments de pesage, machines de pesage, pèse-acide, pèse-lait, pèse-lettres, pèse-sels, appareils électriques de mesure, instruments de mesure, appareils de mesure de précision, appareils pour la mesure des distances, sextants, mesures, mesureurs, indicateurs de température, indicateurs de vide, indicateurs de vitesse, indicateurs de pente, indicateurs de quantité, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils électriques de contrôle, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, instruments azimutaux, baguettes de sourciers, appareils de dosage, doseurs, appareils à mesurer l'épaisseur des peaux, balances, bascules [appareils de pesage], enregistreurs de pression, bouchons indicateurs de pression pour valves, bouliers compteurs, mètres de couturières, niveaux [instruments pour donner l'horizontale], niveaux à bulle, niveaux à mercure, indicateurs de niveau d'eau, compas [instruments de mesure], compas de marine, mètres [instruments de mesure], règles [instruments de mesure], réglets [règles à coulisse], compte-fils, compte-pas [podomètres], compteurs, contrôleurs de vitesse pour véhicules, appareils pour l'enregistrement des distances, enregistreurs kilométriques pour véhicules, machines comptables, disques à calcul, règles à calcul, calculatrices de poche, machines à calculer, gabarits [instruments de mesure], anneaux à calibrer, calibres, mesures de capacité, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des chemins de fer, dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques, fils en alliages métalliques [fusibles], annonciateurs [électricité], dispositifs antiparasites [électricité], armoires de distribution [électricité], anodes, batteries d'anodes, anticathodes, appareils pour l'analyse non à usage médical, appareils pour l'analyse de l'air, appareils pour l'analyse des aliments, baromètres, actinomètres, aéromètres, alambics pour expériences en laboratoire, tubes ou lampes d'amplificateurs, ampoules de flash, ampoules thermo-ioniques, alcoomètres, altimètres, anémomètres, ampèremètres, amplificateurs, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes, apertomètres [optique], appareils et instruments pour l'astronomie, appareils de soudure électrique à l'arc, appareils de coupe à l'arc électrique, machines à compter et trier l'argent, machines à additionner, machines arithmétiques, appareils de contrôle de l'affranchissement, agendas électroniques, distributeurs automatiques, automates à musique à prépaiement, appareils d'enseignement audiovisuel, audions [radio], dispositifs de commande pour ascenseurs, dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu], allume-cigares pour automobiles, annihilateurs [extincteurs], antennes, chaînes d'arpenteur, arrondisseurs pour la couture, dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes, balises lumineuses, ballons météorologiques, bêtatrons, bigoudis électrothermiques, distributeurs de billets [tickets], bobines électriques, supports de bobines électriques, boîtes à clapets [électricité], boîtes de branchement [électricité], boîtes de dérivation [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtiers de haut-parleurs, bonnettes [optique], bornes [électricité], bornes routières lumineuses ou mécaniques, bouées de sauvetage, bouées de signalisation, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, bras acoustiques pour tourne-disques, signaux de brouillard non explosifs, signaux de brume non explosifs, machines de bureau à cartes perforées, câbles de démarrage pour moteurs, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, caisses comptables, caisses enregistreuses, caissons de décompression, canalisations électriques, instruments d'arpentage, tubes capillaires, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, casques de protection, cassettes vidéo, cathodes, changeurs de disques [informatique], chaussettes chauffées électriquement, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, appareils et instruments de chimie, appareils de chromatographie de laboratoire, chronographes [appareils enregistreurs de durées], circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateur, clignotants [signaux lumineux], clinomètres, cloches de signalisation, lecteurs de codes à barres, coffrets pour lames de microscopes, collecteurs électriques, pompes autorégulatrices à combustible, tableaux de commande [électricité], installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, disques compacts [audio-vidéo], disques optiques compacts, comparateurs, condensateurs électriques, condensateurs optiques, verre revêtu d'un dépôt conducteur, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles], conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, tableaux de connexion, connexions, verres de contact, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, cornues, dessous de cornues, verres correcteurs [optique], pieds à coulisse, coupe-circuit, coupleurs [informatique], coupleurs acoustiques, prises de courant, redresseurs de courant, couveuses pour la culture bactérienne, crayons électroniques [pour unités d'affichage visuel], creusets, cuillers doseuses, appareils à mesurer l'épaisseur des cuirs, fils de cuivre isolés, cyclotrons, tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage, appareils pour le démaquillage électriques, densimètres, densitomètres, protège-dents, dessins animés, détecteurs, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, détecteurs de fausse monnaie, détecteurs de fumée, appareils pour le diagnostic non à usage médical, diaphragmes [acoustique], diastimètres, machines à dicter, appareils de diffraction [microscopie], disjoncteurs, tourne-disques, disques magnétiques, disques optiques, disquettes souples, trousses de dissection [microscopie], appareils pour la distillation à usage scientifique, distributeurs de carburants pour stations-service, pupitres de distribution [électricité], tableaux de distribution [électricité], appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, dynamomètres, échelles de sauvetage, écouteurs téléphoniques, écrans fluorescents, écrans pour la protection du visage des ouvriers, écrans radiologiques à usage industriel, égouttoirs pour travaux photographiques, indicateurs de perte électrique, relais électriques, transformateurs électriques, électrodes pour la soudure, électrolyseurs, éléments galvaniques, émetteurs [télécommunication], émetteurs de signaux électroniques, encodeurs magnétiques, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, épidiascopes, éprouvettes, dispositifs d'équilibrage, ergomètres, instruments et machines pour essais de matériaux, distributeurs d'essence pour stations-service, niveaux d'essence, pare-étincelles, étiquettes électroniques pour marchandises, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, explorateurs [scanneurs] [informatique], exposimètres [posemètres], extincteurs, machines à facturer, ferme-porte électriques, appareils de fermentation [appareils de laboratoire], fers à repasser électriques, fers à souder électriques, fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], filets de sauvetage, appareils à couper les films, serre-fils [électricité], fils à plomb, plombs de fils à plomb, fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques], fils d'identification pour fils électriques, fils électriques, gaines d'identification pour fils électriques, fils magnétiques, fils télégraphiques, fils téléphoniques, écrans fluorescents, fourneaux pour expériences en laboratoire, fours pour expériences en laboratoire, appareils à haute fréquence, fréquencemètres, fusibles, gaines pour câbles électriques, galènes [détecteurs], piles galvaniques, appareils de galvanisation, galvanomètres, appareils de galvanoplastie, gants de plongée, gants de protection contre les rayons x à usage industriel, garde-vue, appareils pour l'analyse des gaz, gazomètres, genouillères pour ouvriers, appareils et instruments géodésiques, gicleurs d'incendie, gilets de natation, gilets de sauvetage, gilets pare-balles, battes pour incendie, harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport], haut-parleurs, appareils héliographiques, hologrammes, hydromêtres, hygromètres, inclinomètres, indicateurs [électricité], inducteurs [électricité], induits [électricité], appareils pour le traitement de l'information, miroirs d'inspection pour travaux, appareils d'intercommunication, interfaces [informatique], interrupteurs, inverseurs [électricité], appareils d'ionisation non pour le traitement de l'air, jalons [instruments d'arpentage], jauges, mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques [machines] à prépaiement, judas optiques pour portes, jumelles [optique], kaléidoscopes, mobilier spécial de laboratoire, plateaux de laboratoire, lacto-densimètres, lactomètres, batteries de lampes de poche, lampes optiques, lampes thermo-ioniques, lanternes à signaux, lanternes magiques, lanternes optiques, lasers non à usage médical, lecteurs [informatique], lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lentilles de contact, lentilles optiques, instruments pour levés de plans, lignes de sondes, raccords de lignes ectriques, limiteurs [électricité], lochs, logiciels [programmes enregistrés], longues-vues, loupes [optique], articles de lunetterie, lunettes [optique], alidades à lunettes, châsses [montures] de lunettes, instruments à lunettes, niveaux à lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleil, machines de traitement de texte, magnétoscopes, manomètres, masques respiratoires [autres que pour la respiration artificielle], filtres pour masques respiratoires, instruments mathématiques, mécanismes d'entraînement de disques [informatique], mégaphones, instruments météorologiques, métronomes, micromètres, vis micrométriques pour instruments d'optique, microphones, microprocesseurs, microscopes, microtomes, minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie], miroirs [optique], modems, moniteurs [matériel], moniteurs [programmes d'ordinateurs], montures [châsses] de lunettes, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, ceintures de natation, flotteurs pour la natation, sangles de natation, appareils et instruments nautiques, appareils de signalisation navale, instruments pour la navigation, instruments de nivellement, objectifs [optique], instruments d'observation, octants, oculaires, mire-œufs, ohmmètres, ondemètres, appareils et instruments optiques, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, ordinateurs blocs-notes, oscillographes, appareils pour transvaser l'oxygène, ozoniseurs [ozonisateurs], palmers, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, parafoudres, paratonnerres, parcomètres [parcmètres], portillons à prépaiement pour parcs à voitures, pavillons de haut-parleurs, pellicules [films] impressionnées, périscopes, appareils pour photocalques, photocopieurs, appareils et instruments de physique, piles électriques, piles solaires, dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, pince-nez, chainettes de pince-nez, cordons de pince-nez, étuis pour pince-nez, montures de pince-nez, pipettes, planchettes [instruments d'arpentage], planimètres, plaquettes de silicium [pour circuits intégrés], plombs de sondes, combinaisons de plongée, costumes de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, podomètres [compte-pas], poids, pointeurs [horloges pointeuses], poires électriques [interrupteurs], polarimètres, porte-voix, dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, posemètres, postes de T.S.f, postes radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, mécanismes pour appareils à prépaiement, mesureurs de pression, prismes [optique], processeurs [unités centrales de traitement], programmes du système d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs], appareils de projection, dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, puces [circuits intégrés], pylônes de T.S.F., pyromètres, raccordements électriques, radars, radeaux de sauvetage, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, radiographies autres qu'à usage médical, appareils de radiologie à usage industriel, rails électriques pour le montage de projecteurs, rapporteurs [instruments de mesure], tubes à rayons Roentgen non à usage médical, appareils et installations pour la production de rayons x non à usage médical, récepteurs [audio, vidéo], réducteurs [électricité], réfracteurs, réfractomètres, régulateurs [variateurs] de lumière, régulateurs de vitesse de tourne-disques, régulateurs de voltage pour véhicules, répondeurs téléphoniques appareils pour la reproduction du son, résistances électriques, respirateurs pour le filtrage de l'air, appareils pour la respiration, à l'exception de ceux pour la respiration artificielle, rhéostats, appareils Roentgen non à usage médical, films Roentgen impressionnés, romaines [balances], ronfleurs, rubans magnétiques, saccharimètres, saphirs de tourne-disques, satellites à usage scientifique, dispositifs de sauvetage, scanneurs [explorateurs] [informatique], scaphandres, appareils pour scaphandriers, membranes pour appareils scientifiques, appareils scolaires, bobines de self, semi-conducteurs, serrures électriques, sifflets de signalisation, triangles de signalisation pour véhicules en panne, signalisation lumineuse ou mécanique, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, sirènes, appareils pour la transmission du son, sonars, appareils et machines de sondage, sondes à usage scientifique, sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques, sonomètres, appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques, masques de soudeurs, appareils de soudure électrique, appareils à souder électriques, souris [informatique], spectrographes, spectroscopes, sphéromètres, stéréoscopes, appareils stéréoscopiques, sulfitomètres, supports de données magnétiques, supports de données optiques, appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire, appareils électriques de surveillance, survolteurs, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes [traceurs], tachomètres, tachymètres, jauges de taraudage, taximètres, télécopieurs, télégraphes [appareils], fils télégraphiques, appareils de téléguidage, télémètres, pylônes de téléphonie sans fil, appareils téléphoniques, fils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, téléprompteurs, télérupteurs, télescopes, télescripteurs, appareils de télévision, mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, théodolites, ampoules et lampes thermo-ioniques, thermomètres, non à usage médical, thermostats, thermostats pour véhicules, timbres avertisseurs électriques, compteurs de timbres-poste, totalisateurs, tourniquets [portillons tournants] automatiques, compte tours, traceurs [tables traçantes], traducteurs électroniques de poche, transformateurs, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], trébuchets [balances], trépieds pour appareils photographiques, trusquins, tubes acoustiques, tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs, tubes lumineux pour la publicité, tubes vacuum [T.S.F.], unités à bande magnétique [informatique], unités centrales de traitement [processeurs], uromètres, vacuomètres, variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, verniers, verre optique, verrerie graduée, viscosimètres, visiophones, installations électriques pour préserver du vol, voltmètres, machines à voter, garde-vue, Terminaux de télécommunications, installations, appareils et postes téléphoniques et radio téléphoniques, notamment de caractère public ou personnel, ou portatifs ou mobiles, ou à main libres ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; télécopieurs, notamment télécopieurs portatifs ou mobiles ; bornes pour radio téléphones, pilones de téléphonie sans fil ; radiotéléphones incluant leur abonnement prêt à l'emploi ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (Internet) , ou à accès privé ou réservé (Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Abat-jour, porte abat-jour, installations automatiques d'abreuvage, accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur, becs à acétylène, brûleurs à acétylène, générateurs d'acétylène, phares à acétylène, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, hottes d'aération, hottes d'aération pour laboratoires, installations d'éclairage pour véhicules, aériens, aérothermes, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, dispositifs pour le refroidissement de l'air, filtres à air pour la climatisation, installations de conditionnement d'air, installations de conditionnement d'air pour véhicules, installations de filtrage d'air, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, stérilisateurs d'air, appareils à air chaud, appareils pour bains d'air chaud, alambics, becs à alcool, brûleurs à alcool, alimentateurs de chaudières de chauffage, briquets pour l'allumage du gaz, allume-gaz, allumeurs de gaz, allumoirs, ampoules d'éclairage, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules électriques, dispositifs antiéblouissants pour véhicules garnitures de lampes], dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, appliques pour becs de gaz, lampes électriques pour arbres de Noël, charbon pour lampes à arc, lampes à arc, armatures de fours, armoires frigorifiques, piles atomiques, marmites autoclaves électriques, autocuiseurs électriques, ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles, dispositifs antiéblouissants pour automobiles [garnitures de lampes], feux pour automobiles, phares pour automobiles, bacs refroidisseurs pour fours, baignoires, garnitures de baignoires, baignoires pour bains de siège, installations de bain, appareils pour bains, chauffe bains, bains à remous, cabines transportables pour bains turcs, barbecues, bassinoires, becs à incandescence, becs à pétrole, becs de gaz, becs de lampes, chauffe-biberons électriques, feux pour bicyclettes, bidets, appareils pour le refroidissement de boissons, bouches à eau, bouchons de radiateurs, bouilleurs, bouilloires électriques, bouillottes, fours de boulangerie, fers à bricelets électriques, brise-jet, broches de rôtisserie, appareils à bronzer, brûleurs, brûleurs de laboratoire, brûleurs germicides, brûloirs à café, chaudières de buanderie, cabines de douche, cabinets d'aisances transportables, filtres à café électriques, percolateurs à café, cafetières électriques, torréfacteurs à café, calorifères, robinets de canalisation, capteurs solaires [chauffage], carneaux de chaudières de chauffage, carneaux de cheminées, casseroles à pression [autocuiseurs] électriques, installations automatiques pour transporter la cendre, cendriers de foyers, récupérateurs de chaleur, chambres frigorifiques, garnitures de fours en chamotte, chancelières chauffées électriquement, appareils de chargement pour fours, supports pour le chargement des fours, chasses d'eau, réservoirs de chasses d'eau, chaudières à bouilleur, chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, installations de chauffage à eau chaude, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, radiateurs de chauffage central, appareils de chauffage pour aquariums, installations de chauffage pour véhicules, corps-chauffants, filaments électriques chauffants, installations de chauffe, chauffe-eau, chauffe-fers, chauffe-lits, chauffe-pieds [électriques ou non électriques], chauffe-plats, chaufferettes, chaufferettes de poche, tiroirs de cheminées, cheminées d'appartement, sèche-cheveux, appareils de chloration pour piscines, appareils de chromatographie à usage industriel, appareils de climatisation, installations de climatisation, installations de climatisation pour véhicules, appareils à chauffer la colle, collecteurs solaires [chauffage], colonnes à distiller, économiseurs de combustibles, condenseurs de gaz [autres que parties de machines], appareils de conditionnement d'air, installations de conduites d'eau, conduits [parties d'installations sanitaires], congélateurs, coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical, cuiseurs, cuisinières, appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, appareils de cuisson à micro-ondes, cuvettes de toilettes [W.-C.], feux pour cycles, tubes à décharges électriques pour l'éclairage, dégivreurs pour véhicules, distributeurs de désinfectants pour toilettes, appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, installations de dessalement de l'eau de mer, appareils de dessiccation, diffuseurs [éclairage], appareils pour la distillation, installations de distribution d'eau, douches, douilles de lampes électriques, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, installations pour l'approvisionnement d'eau, installations pour la purification de l'eau, installations pour le refroidissement de l'eau, jets d'eau ornementaux, réchauffeurs d'eau [appareils], refroidisseurs d'eau [installations], stérilisateurs d'eau, filtres pour l'eau potable, réservoirs d'eau sous pression, échangeurs thermiques, appareils d'éclairage pour véhicules, appareils et installations d'éclairage, dispositifs de protection pour l'éclairage, lampes d'éclairage, régulateurs d'éclairage de scène, installations pour la purification des eaux d'égouts, radiateurs électriques, appareils pour l'épuration de l'huile, appareils pour l'épuration du gaz, appareils pour étuver le fourrage, évaporateurs, éviers, falots, fers à pâtisserie électriques, feux pour véhicules, filaments de lampes électriques, fils de magnésium [éclairage], appareils de filtration pour aquariums, filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles], flambeaux, fontaines, forges portatives, fourneaux [à l'exception des fourneaux pour expériences], garnitures façonnées de fourneaux, grilles de fourneaux, fours [à l'exception des fours pour expériences], garnitures façonnées de fours, fours dentaires, fours solaires, foyers, grilles de foyers, appareils et machines frigorifiques, récipients frigorifiques, lampes à friser, friteuses électriques, torréfacteurs à fruits, appareils pour fumigations non à usage médical, gaufriers électriques, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz, brûleurs à gaz, chaudières à gaz, générateurs de gaz, lampes à gaz, laveurs de gaz [parties d'installations à gaz], générateurs de vapeur [autres que parties de machines], lampes germicides pour la purification de l'air, appareils et machines à glace, glacières, globes de lampes, grille-pain, grils [appareils de cuisson], hottes aspirantes de cuisine, brûleurs à huile, lampes à huile, incinérateurs, lampes de laboratoire, installations pour le refroidissement du lait, lampadaires, manchons de lampes, réflecteurs de lampes, suspensions de lampes, tubes de lampes, lampes à souder, lampes d'éclairage pour aquariums, lampes de poche, lampes de sûreté, lampes électriques, lampes pour appareils de projection, lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, lavabos, appareils à sécher les mains pour lavabos, refroidisseurs de liquides [installations], tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, numéros de maisons lumineux, torréfacteurs à malt, lampes de mineurs, installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires, soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, brûleurs oxhydriques, pasteurisateurs, percolateurs à café électriques, brûleurs à pétrole, phares de véhicules, chaufferettes pour les pieds, plafonniers, plaques chauffantes, plaques de chauffage, poêles [appareils de chauffage], installations de polymérisation, pompes à chaleur, potagers [fourneaux], radiateurs [chauffage], tours de raffinage pour la distillation, installations et machines à rafraîchir, réacteurs nucléaires, réchauds, réfrigérateurs, appareils et installations de réfrigération, appareils et installations de refroidissement, accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, appareils pour faire des remous dans l'eau, robinets, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, rondelles de robinets d'eau, rôtissoires, appareils et installations sanitaires, installations de sauna, appareils et installations de séchage, sécheurs de linge électriques, séchoirs [appareils], serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement], souffleries [parties d'installations d'aération], soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, stérilisateurs, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, installations pour le refroidissement du tabac, torréfacteurs à tabac, tapis chauffés électriquement, thermoplongeurs, registres de tirage [chauffage], régulateurs de tirage [chauffage], toasteurs, toilettes [W.-C.], sièges de toilettes [W.-C.], torches pour l'éclairage, torréfacteurs, tournebroches, tuyaux flamboyants [industrie du pétrole], lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, urinoirs, vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage], installations de production de vapeur, vaporisateurs faciaux [saunas], vases d'expansion pour installations de chauffage central, dispositifs chauffants antibuée [antigivre] pour véhicules, réflecteurs pour véhicules, ventilateurs [climatisation], ventilateurs électriques à usage personnel, appareils de ventilation [climatisation], installations de ventilation [climatisation] pour véhicules, verres de lampes, yaourtières électriques. Armes à feu, culasses d'armes à feu, affûts de canons, armes automotrices, armes à feu de chasse, pistolets à air [armes], silencieux pour armes, mires d'armes à feu carabines, canons, canons de fusils, fusils [armes], chars de combat, chiens de fusils, détonateurs, engins balistiques, étuis pour fusils, fûts de fusils, miroirs de pointage pour fusils, sous-gardes de fusils, fusils lance-harpons [armes], lance-roquettes, mitrailleuses, mortiers [armes à feu], pièces d'artillerie, pistolets [armes], revolvers, tréteaux [supports] pour le tir, tourillons d'armes lourdes, dispositifs de visée pour armes à feu [autres que les lunettes de visée], dispositifs de visée pour canons [autres que les lunettes de visée], écouvillons pour nettoyer les armes à feu, bandoulières pour armes, bois de fusils. Munitions et projectiles, munitions pour armes à feu, capsules d'allumage, armes de protection à base de gaz lacrymogène, cartouches, cartouches explosives, appareils à charger les cartouches, douilles de cartouches, grenaille [plomb de chasse], cartouchières, appareils à remplir les cartouchières, obus, roquettes [projectiles], fusées [projectiles], Explosifs, poudre à canon, fulmi-coton, coton-poudre, dynamite, étoupilles, explosifs au nitrate d'ammonium, bouchons détonants, amadou, acétyl-nitrocellulose, amorces explosives, cornes d'amorce, cordeaux d'allumage pour explosifs, mèches de mines, mèches d'allumage pour explosifs, amorces fulminantes autres que les jouets, capsules fulminantes autres que les jouets, fusées de signalisation, signaux de brouillard explosifs, signaux de brume explosifs, poudres explosives, mines [explosifs], produits fulminants, matières pyrophoriques, Feux d'artifice, produits pyrotechniques, feux de bengale. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, jetons de cuivre, lingots de métaux précieux, lingots de métaux précieux, alliages de métaux précieux, argent brut ou battu, argent filé, fils d'argent, rhodium, ruthénium, iridium, or brut ou battu, osmium, palladium, platine [métal], parures d'ivoire, boîtes à allumettes en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, aiguilles en métaux précieux, boîtes à aiguilles en métaux précieux, étuis à aiguilles en métaux précieux, aiguilliers en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boules à thé [en métaux précieux], bourses de mailles [en métaux précieux], boutons de manchettes, burettes en métaux précieux, bustes en métaux précieux, services à café en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux précieux, cabarets [plateaux à servir] en métaux précieux, argenterie [vaisselle], assiettes en métaux précieux, cruchons en métaux précieux, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, récipients pour le ménage en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, ménagères [huiliers] en métaux précieux, huiliers en métaux précieux, filtres à thé [en métaux précieux], passe-thé en métaux précieux, casse-noix en métaux précieux, passoires en métaux précieux, plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine [en métaux précieux], services [vaisselle] en métaux précieux, saladiers en métaux précieux, salières en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, soucoupes en métaux précieux, tasses en métaux précieux, services à thé en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, théières en métaux précieux, sucriers en métaux précieux, soupières en métaux précieux statues en métaux précieux, ronds de serviettes [en métaux précieux], flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, boites à thé [en métaux précieux], porte-cure-dents en métaux précieux, bobèches en métaux précieux, ornements de chapeaux [en métaux précieux], parures pour chaussures [en métaux précieux], candélabres [chandeliers] en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, figurines [statuettes] en métaux précieux, boites en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, cendriers pour fumeurs [en métaux précieux], coffrets à cigares en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fume-cigare en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux boîtes à cigares [en métaux précieux], boîtes à cigarettes [en métaux précieux], garnitures de harnachement en métaux précieux, boucles en métaux précieux, cadratures, porte-clefs de fantaisie, coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, épingles de cravates, fixe-cravates, articles en doublé [métal précieux], écrins en métaux précieux, épingles de parure, éteignoirs en métaux précieux, porte-cigares en métaux précieux, pots à tabac [en métaux précieux], poudriers en métaux précieux, vases sacrés en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, objets en similor, statuettes en métaux précieux, surtouts de table [en métaux précieux], tabatières en métaux précieux, urnes en métaux précieux, insignes en métaux précieux, médailles, porte-monnaie en métaux précieux, monnaies, orfèvrerie [à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers], joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parures d'argent, articles de bijouterie, bracelets [bijouterie], boucles d'oreilles, anneaux [bijouterie], bagues [bijouterie], broches [bijouterie], amulettes [bijouterie], médaillons [bijouterie], joaillerie, chaînes [bijouterie], colliers [bijouterie], épingles [bijouterie] filés de métaux précieux [bijouterie], fils de métaux précieux [bijouterie], filés d'or [bijouterie], fils d'or [bijouterie], parures [bijouterie], perles [bijouterie], breloques, agates. Instruments de musique : accordéons, anches, baguettes d'archets, crins pour archets, hausses d'archets pour instruments de musique, archets pour instruments de musique, baguettes de tambours, baguettes pour battre la mesure, bandes musicales, bandes musicales perforées, bandonéons, orgues de Barbarie, basses [instruments de musique], becs d'instruments de musique, boîtes à musique, boyaux d'instruments de musique, buccins [trompettes], appareils à tourner les pages de cahiers de musique, caisses [instruments de musique], carillons [instruments de musique], castagnettes, chapeaux chinois [instruments de musique], chevalets pour instruments de musique, cithares, clairons, clarinettes, claviers d'instruments de musique, concertinas, contrebasses, accordoirs de cordes, instruments à cordes [musique], cordes d'instruments de musique, cornes [instruments sonores], cornets à pistons, cors [instruments de musique], cymbales, diapasons, embouchures d'instruments de musique, étuis pour instruments de musique, flûtes, gongs, guimbardes [instruments de musique], guitares, harmonicas, harmoniums, harpes, cordes de harpes, hautbois, instruments de musique, instruments de musique électroniques, lyres, mailloches [musique], mandolines, médiators, mentonnières de violons, musettes [instruments de musique], boites à musique, chevalets pour instruments de musique, chevilles pour instruments de musique, pédales d'instruments de musique, souffleries d'instruments de musique, touches pour instruments de musique, valves pour instruments de musique, ocarinas, orgues, porte-vent pour orgues, peaux de tambours, pianos, claviers de pianos, cordes de pianos, touches de pianos, régulateurs d'intensité pour pianos mécaniques, sourdines, tam-tams, tambourins, tambours [instruments de musique], timbales [instruments de musique], chevalets pour timbales, triangles [instruments de musique], trombones [instruments de musique], trompettes, violes, violons, xylophones. Produits de l'imprimerie, papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : tubes en carton ; carton ; cartonnages ; cartons à chapeaux [boîtes] ; cornets de papier ; rubans de papier ; chapelets ; billets [tickets] ; tickets [billets] ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; bagues [anneaux] de cigares ; anneaux de cigares ; confettis ; aquariums d'appartement ; couvercles pour aquariums d'appartement ; terrariums d'appartement [vivariums] ; statuettes en papier mâché ; maquettes d'architecture ; papier-filtre ; filtres à café en papier ; crémières [petits vases] en papier ; linge de table [en papier] ; napperons en papier ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à bière ; nappes en papier ; tapis de table [en papier] ; serviettes de table en papier ; ronds de table [en papier] ; cache-pot en papier ; rideaux en papier ; stores en papier ; modèles de broderie ; cartons perforés pour métiers Jacquard ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; cartes de souhaits ; cartes de voeux musicales ; cartes postales ; timbres-poste ; enseignes en papier ou en carton ; porte-affiches en papier ou en carton ; drapeaux [en papier] ; fanions [en papier] ; écussons [cachets en papier] ; étiquettes non en tissu ; figurines [statuettes] en papier mâché ; boîtes en carton ou en papier ; papier d'emballage ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier ; sacs en papier pour aspirateurs ; sacs à ordures en papier ; jetons de contrôle ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de toilette [en papier] ; essuie-mains en papier ; mouchoirs de poche [en papier] ; bavettes en papier ; bavoirs en papier ; couches en papier [à jeter] ; couches-culottes en papier [à jeter] ; langes en papier [à jeter] ; papier hygiénique ; matières filtrantes [papier] ; papier pour appareils enregistreurs ; papier pour radiogrammes ; brochures ; affiches ; formulaires ; formules ; diagrammes ; circulaires ; cartes ; plans ; horaires imprimés ; pochettes pour passeports ; porte-chéquiers ; albums ; calendriers ; éphémérides ; almanachs ; imprimés ; prospectus ; impressions ; publications ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; périodiques ; revues [périodiques] ; Produits de l'imprimerie et caractères d'imprimerie ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; galées [typographie] ; châssis à composer [imprimerie] ; cadres à composer [imprimerie] ; blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles ; clichés d'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; caractères typographiques ; caractères [chiffres et lettres] ; lettres [caractères d'imprimerie] ; lettres d'acier ; chiffres [caractères d'imprimerie] ; plaques à adresses pour machines à adresser ; stencils Articles pour reliures ; reliures ; étoffes pour reliures ; toile pour reliures ; fils pour reliures ; onglets [reliure] ; Photographies ; reproductions graphiques ; portraits ; supports pour photographies ; photogravures ; Papeterie ; papeteries [nécessaires pour écrire] ; articles de papeterie ; papier paraffiné ; papier-parchemin ; papier lumineux ; papier mâché ; papier à lettres ; papier de bois ; papier d'argent ; papier calque ; toile à calquer ; calques ; papier carbone ; papier pour électrocardiographes ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; blocs [papeterie] ; dossiers [papeterie] ; faire-part [papeterie] ; fiches [papeterie] ; cavaliers pour fiches ; feuilles [papeterie] ; enveloppes [papeterie] ; transparents [papeterie] ; papier à copier [articles de papeterie] ; chemises pour documents ; livres ; cahiers ; catalogues ; répertoires ; registres [livres] ; livrets ; signets ; marques pour livres ; carnets ; chansonniers ; manifolds ; carton de pâte de bois [papeterie] ; gabarits [papeterie] ; couvertures [papeterie] ; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] ; brocheuses [papeterie] ; bandes gommées [papeterie] ; presses à agrafer [papeterie] ; encres pour la papeterie ; bâtons d'encre ; pierres d'encre [récipients à encre] ; bobines pour rubans encreurs ; toiles d'encrage pour duplicateurs ; eaux-fortes [gravures] ; encres à corriger [héliographie] ; gabarits à effacer ; gommes à effacer ; produits pour effacer ; bobines pour rubans encreurs ; rubans encreurs ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; rubans pour machines à écrire ; tampons encreurs ; tampons pour cachets ; encriers ; fournitures scolaires ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour écrire ; instruments d'écriture ; plumes à écrire ; plumes à écrire en or ; plumes d'acier ; porte-plume ; plumiers ; stylographes ; stylos ; billes pour stylos ; craie à écrire ; craie à marquer ; craie pour tailleurs ; porte-mines ; crayons ; machines à tailler les crayons ; taille-crayons ; encres à corriger [héliographie] ; pastels [crayons] ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; stéatite [craie pour tailleurs] ; trousses à dessin ; brosses pour l'écriture ; pointes à tracer pour le dessin ; mines de crayons ; crayons d'ardoise ; cylindres de machines à écrire ; nécessaires pour écrire [écritoires] ; écritoires ; modèles d'écriture ; tablettes à écrire ; ardoises pour écrire ; blocs à dessin ; écriteaux en papier ou en carton ; supports pour plumes et crayons ; supports à timbres [cachets] ; sceaux [cachets] ; clichés à adresses ; timbres à adresses ; cire à cacheter ; coffrets à cachets [timbres] ; supports à cachets [timbres] ; coffrets à timbres [cachets] ; tampons pour sceaux ; plaques à timbrer ; timbres [cachets] ; règles à dessiner ; tire-lignes ; tés à dessin ; carrelets [règles] ; équerres à dessin ; compas de tracé ; instruments pour le tracé des courbes ; pistolets pour le tracé des courbes Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; autocollants [articles de papeterie] ; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage ; matières à cacheter ; pains à cacheter ; timbres à cacheter ; cachets [sceaux] ; appareils pour le collage des photographies ; matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; colles pour la papeterie ou le ménage ; gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage ; gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage Matériel pour les artistes ; plumes à dessin ; planches [gravures] ; échoppes pour graver à l'eau-forte ; brosses pour peintres ; lithographies ; pierres lithographiques ; crayons fusains ; fournitures pour le dessin ; instruments de dessin ; craie pour la lithographie ; encres de Chine ; appuie-main pour peintres ; aquarelles ; argile à modeler ; dessins ; godets pour la peinture ; planches à graver ; planches à dessin ; chevalets pour la peinture ; palettes pour peintres ; toiles pour la peinture ; gravures ; matières plastiques pour le modelage ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; matériaux pour le modelage ; matériaux à modeler ; pâte à modeler ; cires à modeler non à usage dentaire ; pantographes [instruments de dessin] Pinceaux ; Pochoirs ; peignes à marbrer ; brosses [pinceaux] ; rouleaux de peintres en bâtiment Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; duplicateurs ; composteurs ; réglettes [composteurs] ; bracelets pour instruments à écrire ; appareils et machines à polycopier ; appareils à main à étiqueter ; appareils à vigneter ; machines à imprimer des adresses ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; touches de machines à écrire ; cylindres de machines à écrire ; machines pour l'affranchissement [pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement] ; numéroteurs ; machines à cacheter de bureau ; machines de bureau à fermer les enveloppes ; imprimeries portatives [articles de bureau] ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; presse-papiers ; pince-notes ; punaises [pointes] ; agrafes de bureau ; agrafes de porte-plume ; broquettes [punaises] ; perforateurs de bureau ; coupe-papier [articles de bureau] ; emporte-pièce [articles de bureau] ; déchiqueteurs de papier [articles de bureau] ; classeurs [articles de bureau] ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; porte craie ; porte-crayons ; crochets de bureau ; élastiques de bureau ; grattoirs de bureau ; mouilleurs de bureau ; doigtiers [articles de bureau] ; sous-main ; essuie-plumes ; buvards ; humecteurs [articles de bureau] ; plioirs [articles de bureau] ; plumes [articles de bureau] ; appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau] Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tableaux noirs ; coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement] ; tables arithmétiques ; cartes géographiques ; coupes histologiques [matériel d'enseignement] ; matériel d'instruction [à l'exception des appareils] ; manuels ; atlas ; globes terrestres ; matériel d'enseignement [à l'exception des appareils] Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; couches en cellulose [à jeter] ; couches-culottes en cellulose [à jeter] ; langes en cellulose [à jeter] ; sacs à ordures en matières plastiques ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en matières plastiques ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage matières plastiques ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la palettisation ; feuilles de viscose pour l'emballage ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; feuilles bullées [en matières plastiques] [pour l'emballage ou le conditionnement] ; sachets pour la cuisson par micro-ondes Cartes à jouer ; jeux de cartes Clichés ; images ; chromolithographies [chromos] ; chromos ; galvanotypes ; clichés de galvanotypie ; décalcomanies ; représentations graphiques ; oléographies ; biblorhaptes ; hectographes Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc, matières d'embourrage en caoutchouc, caoutchouc brut ou mi-ouvré, caoutchouc durci [ébonite], fils de caoutchouc non à usage textile, caoutchouc synthétique, matières de rembourrage en caoutchouc, capitons en caoutchouc, cordes en caoutchouc, cordons en caoutchouc, manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines, clapets en caoutchouc, rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, fibre vulcanisée, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en caoutchouc], sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en caoutchouc], latex [caoutchouc], gomme brute ou mi-ouvrée, gomme pour le rechapage des pneus, gutta-percha, tampons amortisseurs en caoutchouc, joints en caoutchouc pour bocaux, matériel de calage en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, anneaux en caoutchouc, butoirs en caoutchouc, amiante, feutre d'amiante, ardoise d'amiante, rideaux de sécurité en amiante, revêtements d'amiante, tissus d'amiante, toile d'amiante, semelles d'amiante, cartons d'amiante, draps d'amiante, filaments d'amiante, tresses d'amiante, papiers d'amiante, micabrut ou mi-ouvré, asbeste, paravents d'asbeste pour pompiers, balata, ébonite, moules en ébonite. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières plastiques mi-ouvrées, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, matières d'emballage [rembourrage] en matières plastiques, matières d'embourrage en matières plastiques, matières de rembourrage en matières plastiques, matériel de calage en matières plastiques, capitons en matières plastiques, acétate de cellulose mi-ouvré, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles de cellulose régénérée autres que pour l'emballage, fils élastiques non à usage textile, fibres en matières plastiques non à usage textile, fils en matières plastiques non à usage textile, fils à souder en matières plastiques, feuilles de viscose autres que pour l'emballage, matières filtrantes [matières plastiques ou mousses mi-ouvrées], matières mi-ouvrées pour garnitures de freins, résines acryliques [produits semi-finis], armatures pour conduites d'air comprimé [non métalliques], armatures pour conduites [non métalliques], barrages flottants antipollution, Joints à l'exception des parties de moteurs, joints pour conduites, joints de cylindres, garnitures pour joints à expansion, mastics pour joints, Garnitures d'accouplements, garnitures d'embrayages, Rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, rubans auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, matières mi-ouvrées pour garnitures de freins, Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, lut, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, isolants pour câbles, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, produits calorifuges, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières, compositions chimiques pour obturer les fuites, matières à étouper, coton à étouper, matières pour l'insonorisation, écorces pour l'isolation acoustique, isolants, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, enduits isolants, feuilles métalliques isolantes, isolateurs pour conduites d'électricité, feutre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, tissus en fibres de verre pour l'isolation, gants isolants, huiles isolantes, huile isolante pour transformateurs, papier isolant, matières isolantes, peintures isolantes, diélectriques [isolants], rubans isolants, tissus isolants, vernis isolants, isolateurs, laine de laitier [isolant], laine de verre pour l'isolation, laine de scorie [isolant], laine minérale [isolant], isolateurs pour voies ferrées. Tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, tuyaux à incendie, tuyaux en matières textiles, tuyaux de lin, manchons de tuyaux [non métalliques], raccords de tuyaux [non métalliques], tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules, tuyaux flexibles non métalliques, fers à cheval non métalliques, papier pour condensateurs électriques, fibres de carbone, autres qu'à usage textile. Cuir et imitations du cuir, carton-cuir ; cuir brut ou mi-ouvré Peaux d'animaux, peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; chevreau ; pelleteries [peaux d'animaux] ; peaux corroyées ; fourrures [peaux d'animaux] ; croupons ; moleskine [imitation du cuir] ; similicuir ; dépouilles d'animaux ; peaux d'animaux de boucherie Malles et valises, serviettes [maroquinerie] ; mallettes pour documents ; porte-documents ; trousses de voyage [maroquinerie] ; gibecières ; havresacs ; musettes-mangeoires ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-cartes [portefeuilles] ; sacs de campeurs ; étuis pour clés [maroquinerie] ; valises ; poignées de valises ; malles ; mallettes ; sacs de voyage ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ; sacs à main ; carcasses de sacs à main ; sacs à dos ; sacs à provisions ; filets à provisions ; sacs de plage ; réticules [sacs à main] ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; sacoches à outils [vides] ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ; sacs-housses pour vêtements [pour le voyage] ; carnassières ; carniers ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; sacs d'écoliers ; cartables ; serviettes d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; sacs d'alpinistes ; bourses ; bourses de mailles [non en métaux précieux] ; baudruche ; coffres de voyage ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; caisses en fibre vulcanisée Parapluies, parasols et cannes, ombrelles ; poignées de cannes ; cannes de parapluies ; cannes-sièges ; fourreaux de parapluies ; poignées de parapluies ; anneaux pour parapluies ; carcasses de parapluies ou de parasols ; baleines pour parapluies ou parasols Fouets et articles de sellerie, martinets [fouets] ; bourrellerie ; rênes ; guides [rênes] ; harnachements ; oeillères [harnachement] ; garnitures de harnachement non en métaux précieux ; genouillères pour chevaux ; harnais pour animaux ; licols ; licous de chevaux ; licous ; brides [harnais] ; bridons ; mors [harnachement] ; traits [harnachement] ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux ; selles pour chevaux ; arçons de selles ; attaches de selles ; colliers de chevaux ; courroies en cuir [sellerie] ; courroies de harnais ; ferrures de harnais ; pièces en caoutchouc pour étriers ; étrivières ; fouets ; musettes à fourrage Produits en cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes à savoir : colliers pour animaux ; bandoulières [courroies] en cuir ; bâtons d'alpinistes ; alpenstocks ; cordons en cuir ; fils de cuir ; boyaux pour faire le boudin ; boyaux pour la charcuterie ; buffleterie ; cuir à doublure pour chaussures ; colliers de chiens ; courroies de patins ; couvertures en peaux [fourrures] ; gaines de ressorts [en cuir] ; habits pour animaux ; muselières ; laisses ; lanières de cuir ; mentonnières [bandes en cuir] ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; porte-musique ; valves en cuir ; sangles de cuir ; boyaux de saucisses Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; pièces d'ameublement ; paravents [meubles] ; rideaux de perles pour la décoration ; piédestaux pour pots à fleurs ; plateaux de tables ; dessertes ; porte-revues ; portemanteaux [meubles] ; garnitures de portes non métalliques ; portes de meubles ; présentoirs ; pupitres ; râteliers à fusils ; rayonnages ; rayons de meubles ; mobilier scolaire ; secrétaires ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; divans ; canapés ; sommiers de lits ; tables ; tables à dessin ; tables de massage ; tables de toilette ; tables métalliques ; tablettes de rangement ; tablettes pour machines à écrire ; dessertes pour ordinateurs ; tabourets ; tiroirs ; transatlantiques [chaises longues] ; tréteaux [mobilier] ; échalas ; établis ; traversins ; vaisseliers ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; coffres non métalliques ; bahuts [coffres] non métalliques ; coffrets [meubles] ; coffres à jouets ; commodes ; buffets ; buffets roulants [meubles] ; meubles de bureau ; bureaux [meubles] ; rayons pour classeurs [meubles] ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; vitrines [meubles] ; pans de boiseries pour meubles ; armoires ; armoires à pharmacie ; comptoirs [tables] ; cartothèques [meubles] ; chariots [mobilier] ; chaises [sièges] ; chaises hautes pour enfants ; fauteuils de coiffeurs ; chaises longues ; porte chapeaux ; porte-parapluies ; tableaux accroche-clefs ; coussins ; bancs [meubles] ; bannetons ; écrans de cheminées ; bois de lit ; travaux d'ébénisterie ; appuie-tête [meubles] ; berceaux ; parcs pour bébés ; appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; couchettes pour animaux d'intérieur ; niches pour animaux d'intérieur ; nids pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; baguettes [liteaux] d'encadrement ; cadres [encadrements] ; tableaux d'affichage ; moulures pour cadres [encadrements] ; verre argenté [miroiterie] Produits non compris dans d'autres classes en bois, liège roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : ambre jaune ; barres d'ambroïne ; plaques d'ambroïne ; baleine brute ou mi-ouvrée ; bambou ; écume de mer ; coquillages [coquilles] ; coquilles [coquillages] ; corail ; corne brute ou mi-ouvrée ; corozo ; écaille ; succédanés de l'écaille ; écailles d'huîtres ; douves ; roseau [matière à tresser] ; rotin ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; figures en cire ; râteliers à fourrage ; ruches pour abeilles ; rayons de miel ; rayons de ruches ; cordons en liège ; rubans de paille ; tresses de paille ; paille tressée [à l'exception des nattes] ; vannerie ; panetons ; paniers non métalliques ; serrures pour véhicules non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; poulies en matières plastiques pour stores ; rideaux de bambou ; rails pour rideaux ; tringles de rideaux ; patères de rideaux ; galets pour rideaux ; crochets de rideaux ; embrasses non en matières textiles ; tringles de tapis d'escaliers ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; cintres pour vêtements ; crochets de portemanteaux [non métalliques] ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; écrins non en métaux précieux ; casiers ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; bâtis de machines à calculer ; matériel de couchage [à l'exclusion du linge] ; paillots ; sacs de couchage pour le camping ; coussins à air non à usage médical ; matelas à air non à usage médical ; oreillers à air non à usage médical ; bouées de corps-morts, non métalliques [amarrage] ; décorations en matières plastiques pour aliments ; bobines en bois [pour fil, soie, cordonnet] ; métiers à broder ; cadres à broderie ; bustes pour tailleurs ; boulons non métalliques ; charnières non métalliques ; écrous non métalliques ; serrures [autres qu'électriques] non métalliques ; tampons [chevilles] non métalliques ; chevilles non métalliques ; vis non métalliques ; rivets non métalliques ; pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques ; serre-câbles non métalliques ; bouchons de bouteilles ; bouchons de liège ; fermetures de récipients non métalliques ; capsules de bouchage non métalliques ; capsules de bouteilles non métalliques ; fermetures de bouteilles non métalliques ; enveloppes pour bouteilles en bois ; casiers à bouteilles ; tonneaux non métalliques ; cuves non métalliques ; emballages pour bouteilles [en bois] ; fûts en bois pour décanter le vin ; cerceaux pour barils non métalliques ; cercles pour tonneaux [non métalliques] ; cannelles de tonneaux [non métalliques] ; robinets de tonneaux [non métalliques] ; chantiers [supports] pour fûts [non métalliques] ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie ; caillebotis non métalliques ; manches à balais non métalliques ; montures de brosses ; anneaux de rideaux ; animaux empaillés ; ramures de cerfs ; cornes d'animaux ; griffes d'animaux ; sabots d'animaux ; niches de chiens ; cadres de ruches ; cire gaufrée pour ruches ; auges à mortier non métalliques ; pailles pour la dégustation des boissons ; barils non métalliques ; barriques non métalliques ; rubans de bois ; boîtes aux lettres [ni en métal, ni en maçonnerie] ; bondes non métalliques ; bracelets d'identification pour hôpitaux [non métalliques] ; cartes-clefs en matières plastiques [non codées] ; cercueils ; garnitures de cercueils non métalliques ; urnes funéraires ; chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons ; gabarits de chargement pour chemins de fer [non métalliques] ; plateaux [palettes] de chargement non métalliques ; chevalets de sciage ; échelles en bois ou en matières plastiques ; échelles mobiles pour l'embarquement des passagers [non métalliques] ; perches non métalliques ; piquets de tente non métalliques ; clapets de conduites d'eau [en matières plastiques] ; clapets de tuyaux de drainage [en matières plastiques] ; dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles [non métalliques] ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles [non métalliques] ; vannes [autres que parties de machines] non métalliques ; soupapes [autres que parties de machines] non métalliques ; conteneurs flottants non métalliques ; conteneurs non métalliques ; récipients pour combustibles liquides non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes [non métalliques] ; corbeilles non métalliques ; manches de couteaux non métalliques ; trotteurs pour enfants ; palanches de transport ; palettes [plateaux] de chargement non métalliques ; palettes de manutention non métalliques ; palettes de transport non métalliques ; plaques d'identité non métalliques ; plaques d'immatriculation non métalliques ; plaques de verre pour miroirs ; plaques minéralogiques non métalliques ; revêtements amovibles pour éviers ; roulettes de meubles [non métalliques] Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , instruments de nettoyage actionnés manuellement, appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical, balais, balais à franges, guipons, tapettes pour battre les tapis, écouvillons pour nettoyer les récipients, émulseurs non électriques à usage domestique, dépoussiéreurs non électriques, débouchoirs à ventouse, siphons pour eaux gazeuses, ustensiles de ménage non en métaux précieux, essuie-meubles, seaux en étoffe, supports de fers à repasser, planches à repasser, housses pour planches à repasser, plumeaux, seaux, seilles, serpillières [wassingues], balais mécaniques, gants de ménage, gants de jardinage, étendoirs à linge, dessous de fer à repasser, filtres pour le ménage, peaux chamoisées pour le nettoyage, peaux de daim pour le nettoyage, torchons [chiffons] pour épousseter, déchets de laine pour le nettoyage, chiffons de nettoyage, torchons [chiffons] de nettoyage, tampons à nettoyer, étoupe de nettoyage, déchets de coton pour le nettoyage, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, planches à laver, cribles [ustensiles de ménage], produits céramiques pour le ménage, séchoirs à lessive, pinces à linge, broyeurs ménagers non électriques, fumivores à usage domestique, souricières, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], batteurs non électriques, filtres à café non électriques, filtres à thé [non en métaux précieux], passe-thé non en métaux précieux, sabliers, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, coupe-pâte [couteau de boulanger], fers à bricelets non électriques, emporte-pièces [articles de cuisine], passoires non en métaux précieux, pelles [accessoires de table], pelles à tartes, entonnoirs, moulins à poivre à main, appareils à faire des nouilles [instruments à main], moulins à usage domestique à main, mélangeurs manuels [shakers], glacières portatives, non ectriques, presse-fruits non électriques à usage ménager, fouets non électriques à usage ménager, moulins à café à main, percolateurs à café non électriques, batteries de cuisine, moules [ustensiles de cuisine], carrousels [articles de cuisine], porte-cartes de menus, tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage], anneaux pour la volaille, bâtonnets pour cocktails, nécessaires pour pique-niques [vaisselle], porte-couteaux pour la table, cure-dents, porte cure-dents non en métaux précieux, dames-jeannes, becs verseurs, ramasse-miettes, baguettes [instruments de cuisine], râpes [ustensiles de ménage], spatules [ustensiles de cuisine], tamis [ustensiles de ménage], services [vaisselle] non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, ronds de serviettes [non en métaux précieux], tasses non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, planches à pain, rouleaux à pâtisserie, surtouts de table [non en métaux précieux], plateaux à usage domestique en papier, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, cabarets [plateaux à servir] non en métaux précieux, plats en papier, plats non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, saladiers non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, cloches à beurre, cloches à fromage, beurriers, récipients pour le ménage ou la cuisine [non en métaux précieux], brocs, baquets, cuvettes, pots, pots à colle, poubelles, seaux à charbon, cuviers à lessive, baignoires pour bébés [portatives], bassins [récipients], boites pour la distribution de serviettes en papier métalliques, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, marmites, casseroles, casseroles à pression non électriques, poêlons, chaudrons, fermetures pour couvercles de marmites, plaques pour empêcher le lait de déborder, couvercles de plats, couvercles de pots, pipettes [tâte-vin], jattes, gamelles, écuelles, verres [récipients], verres à boire, seaux à glace, moules à gâteaux, poches à douilles, moules à glaçons, gobelets en papier ou en matières plastiques, gobelets non en métaux précieux, gourdes, hanaps non en métaux précieux, huiliers non en métaux précieux, lèchefrites, poêles à frire, sorbetières, légumiers, services à liqueurs, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, services à épices, ampoules en verre [récipients], ballons en verre [récipients], bidons [gourdes], chopes à bière, bobèches non en métaux précieux, bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, cornes à boire, bocaux, boîtes en verre, récipients à boire, boîtes à biscuits, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, boîtes à casse-croûte, boîtes à pain, corbeilles à pain, boites à thé [non en métaux précieux], boules à thé [non en métaux précieux], boites en métal pour la distribution de serviettes en papier, bols, moules de cuisine, récipients calorifuges pour boissons, récipients calorifuges pour les aliments, récipients calorifuges, articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique, sacs isothermes, seaux à rafraîchir, carafes, dessous de carafes [non en papier et autres que linge de table], dessous-de-plat [ustensiles de table], cruches, cruchons non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupes à fruits, planches à découper pour la cuisine, pots de chambre, vases de nuit, flacons non en métaux précieux, vases sacrés non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, urnes non en métaux précieux, tirelires non métalliques, pots à fleurs, bougeoirs non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux, candélabres [chandeliers] non en métaux précieux, éteignoirs non en métaux précieux brûle-parfums, burettes non en métaux précieux, cache-pot non en papier, supports pour fleurs [arrangements floraux], supports pour plantes [arrangements floraux], abreuvoirs, auges, mangeoires pour animaux, pièges à insectes. Peignes et éponges, Matériel de nettoyage ; paille de fer ; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, bouchons de verre, boules de verre, boutons [poignées] en porcelaine, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, chinoiseries [porcelaines], cristaux [verrerie], verre émaillé, enseignes en porcelaine ou en verre, faïence, fibres de silice vitrifiée non à usage textile, fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile, figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fils de verre non à usage textile, glaces [matières premières], laine de verre autre que pour l'isolation, majolique, mosaïques en verre non pour la construction, verres opales, opalines, porcelaines, poteries, silice fondue [produits mi-ouvrés] autre que pour la construction, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini], verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques, verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction], verre en poudre pour la décoration, verre peint. Cordes, ficelles filets, tentes, bâches, voiles, cordes, cordes d'emballage, garcettes, cordes de fouets, cordes de remorquage de véhicules, échelles de corde, cordons de fenêtres à guillotine, cordons de suspension, cordages non métalliques, ficelles, ficelles d'emballage, ficelles en papier, filets, fils de filets, filets de pêche, filets de camouflage, lacis, lacets [pièges], ligneuls, bandes à lier non métalliques, bandelettes pour attacher la vigne, bretelles pour la manutention de fardeaux [non métalliques], fils à lier non métalliques, rubans de jalousies, liens non métalliques, liens non métalliques à usage agricole, liens de gerbes non métalliques, sangles pour la manutention de fardeaux non métalliques, sangles de chanvre, élingues pour la manutention de fardeaux [non métalliques], mèches de fouets, câbles non métalliques, hamacs, tentes, cloisons d'aérage en toile à voiles goudronnée [pour les mines], marquises en matières synthétiques, marquises en matières textiles, bâches, bâches de véhicules, bâches de camouflage, toile goudronnée, voiles [gréement], voiles pour ski à voile, matières d'emballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, emballages pour bouteilles [en paille], matières d'embourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles], sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles) , sacs postaux, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, enveloppes pour bouteilles en paille, paillons pour bouteilles, Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) , matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, bourres [rembourrures], bourrette, ouate pour le rembourrage ou le capitonnage, copeaux de bois, sciure de bois, paille pour le rembourrage, plumes pour le rembourrage, duvet [plumes], plumes pour la literie, édredon [plumes], herbes pour le rembourrage, algues de mer [matières de rembourrage], varech [matière de rembourrage], capitons ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, schappe [bourre], Matières textiles fibreuses brutes, coton brut, déchets de coton [bourre], étoupe de coton, capoc, chanvre, cheveux, fibres textiles, fibres de coco, fibres de carbone à usage textile, fibres de silice vitrifiée à usage textile, fibres de verre à usage textile, fibres en matières plastiques à usage textile, étoupe, crin, crins de cheval, toisons [poils d'animaux], tonte, poils d'animaux, poils de chameau, cocons, laine de bois, matières filtrantes [ouate], ouate à filtrer, soie brute, fleurets de soie, laine brute ou traitée, laine cardée, laine de rembourrage, laine peignée, flocons de laine, lin brut [teillé], jute, kapok, fibres de ramie, raphia, liber, sisal, linters, fibres de spart. Fils à usage textile, fils, fils en matières plastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de verre à usage textile, fils à broder, fils à coudre, fils à repriser, fils de chanvre, fils de coco, fils de jute, fils de laine, fils de soie, fils de lin, fils de coton, fils de rayonne, chenille [fil], filés, filés de coton, laine filée, soie filée. Tissus d'ameublement, tissus, étoffes, feutre autre que pour la construction, étamine, tissus en fibres de verre à usage textile, matières filtrantes [matières textiles], flanelle [tissu], flanelle de santé, frise [étoffe], gaze [tissu], toiles gommées autres que pour la papeterie, haire [étoffe], indienne, jersey [tissu], tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, marabout [étoffe], matières plastiques [succédanés du tissu], moleskine [tissu], non-tissés [textile], tissus imitant la peau d'animaux, tissus de ramie, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus de spart, taffetas [tissu], tissus à usage textile, toile, treillis [toile de chanvre], tricots [tissus], tulles, velours, zéphyr [tissu], étamine de blutoir, bougran, brocarts, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, futaine, calicot, canevas pour la tapisserie ou la broderie, droguet, toile de chanvre, tissus de chanvre, tissu chenillé, cheviottes [étoffes], tissus de coton, cotonnades, coutil, crêpe [tissu], crépon, damas [étoffe], doublures [étoffes) , tissus élastiques, coiffes de chapeaux, étoffes à doublure pour chaussures, tissus pour chaussures, blanchets pour l'imprimerie en matières textiles, sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps], tapis de billards, drapeaux [non en papier], pavillons [drapeaux], bannières, basins, tissus adhésifs collables à chaud, étoffes imperméables aux gaz pour ballons aérostatiques, toiles à fromage, plaids, couvertures de voyage, couvre-pieds, tissu pour meubles, étoffe pour meubles, housses de protection pour meubles, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, tissus de soie pour patrons d'imprimerie, serviettes à démaquiller en matières textiles, mouchoirs de poche [en matières textiles], moustiquaires, tentures murales en matières textiles, étiquettes en tissu, fanions [non en papier], couvertures de table, linceuls, embrasses en matières textiles, portières [rideaux], rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, vitrages [rideaux) , linge de maison, gants de toilette, linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge ouvré, tissus pour la lingerie, literie [linge], couvre lits [dessus-de-lit], draps, taies d'oreillers, housses d'oreillers, dessus-de-lit [couvre-lits], édredons [couvre-pieds de duvet], enveloppes de matelas, toile à matelas, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, dessous de carafes [linge de table], chemins de table, napperons individuels en matières textiles, nappes [non en papier], ronds de table [non en papier], serviettes de table [en matières textiles], serviettes de toilette [en matières textiles], stores en matières textiles, linge de table en matières textiles, tapis de table [non en papier], toiles cirées [nappes], courtepointes, housses pour coussins, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres. Vêtements, habits ; vêtements confectionnés ; articles d'habillement ; costumes ; vêtements de dessus ; surtouts [vêtements] ; manteaux ; imperméables ; uniformes ; vareuses ; vestes ; blouses ; chasubles ; camisoles ; paletots ; pardessus ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; gabardines [vêtements] ; tricots [vêtements] ; pull-overs ; chandails ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; bretelles ; pantalons ; jupes ; robes ; saris ; châles ; toges ; tabliers [vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; ceintures [habillement] ; capuchons [vêtements] ; couvre-oreilles [habillement] ; cols ; bandeaux pour la tête [habillement] ; boas [tours de cou] ; foulards ; bandanas [foulards] ; écharpes ; cache-col ; faux-cols ; collets [vêtements] ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; mitaines ; mitons ; gants [habillement] ; cravates ; gilets ; tee-shirts ; justaucorps [body] ; chemises ; chemisettes ; empiècements de chemises ; plastrons de chemises ; robes de chambre ; peignoirs ; pyjamas ; dessous [sous-vêtements] ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; sous-vêtements sudorifuges ; slips ; caleçons ; culottes ; soutiens-gorge ; jupons ; supports-chaussettes ; combinaisons [sous-vêtements] ; corsets ; corselets ; cache-corset ; gaines [sous-vêtements] ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; collants ; bas ; bas sudorifuges ; talonnettes pour les bas ; guêtres ; guimpes [vêtements] ; chaussettes ; fixe-chaussettes ; supports-chaussettes ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; poches de vêtements ; dessous-de-bras ; vêtements en papier ; livrées ; manipules [liturgie] ; maillots ; costumes de plage ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; combinaisons de ski nautique ; vêtements de gymnastique ; habillement pour cyclistes ; habillement pour automobilistes ; costumes de mascarade ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; langes en matières textiles ; layettes ; empeignes ; fourrures [vêtements] ; étoles [fourrures] ; jerseys [vêtements] ; mitres [habillement] ; voiles [vêtements] ; chancelières non chauffées électriquement Chaussures, souliers ; espadrilles ; sandales ; chaussons ; pantoufles ; brodequins ; galoches ; bottes ; bottines ; tiges de bottes ; sandales de bain, souliers de bain ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; souliers de sport ; souliers de gymnastique ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussures de ski ; antidérapants pour chaussures ; bouts de chaussures ; empeignes de chaussures ; ferrures de chaussures ; trépointes de chaussures ; sabots [chaussures] ; talons ; talonnettes pour les chaussures ; semelles ; semelles intérieures ; sous-pieds Chapellerie, chapeaux ; coiffes ; coiffures [chapellerie] ; hauts-de-forme ; carcasses de chapeaux ; casquettes ; bérets ; bonnets de bain ; barrettes [bonnets] ; calottes ; bonneterie ; bonnets ; mantilles ; voilettes ; visières [chapellerie] Dentelles, jabots [dentelles], picots [dentelles], résilles Broderies, broderies en argent, broderies en or, festons [broderies], colifichets [broderies], cannetilles, Rubans [passementerie], rubans [récompenses], rubans élastiques, volants de robes, cordons à border, galons à border, lacets à border, bords pour vêtements, bordures [bords] pour vêtements, bords [bordures] pour vêtements, brassards, bracelets pour remonter les manches, dossards, brides pour guider les enfants, lacets de chaussures, cordelières [cordons], cordons pour vêtements, cordons en laine, lacets [cordons], baguettes pour cols, baguettes de faux-cols, Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fermetures pour habits, fermetures à glissière pour sacs, boutons, boutons-pression, crochets [mercerie], baleines de corsets, attaches de bretelles, fermetures à glissière, fermetures pour vêtements, crochets à broder, crochets pour chaussures, bandes auto-agrippantes [articles de mercerie], crochets de souliers, agrafes pour chaussures, attaches pour vêtements, agrafes pour vêtements, agrafes de corsages, agrafes de corsets, brides [confection], oeillets pour chaussures, oeillets pour vêtements, passe-lacets, passe-cordons, épingles [autres qu'articles de bijouterie], épingles à cheveux, épingles à onduler les cheveux, pelotes d'épingles, aiguilles, aiguilles pour la reliure, aiguilles à coudre, aiguilles à relier, aiguilles à repriser, aiguilles à tricoter, aiguilles de cordonniers, aiguilles de selliers, aiguilles pour peigneuses de laine, cassettes à aiguilles non en métaux précieux, étuis à aiguilles non en métaux précieux, pelotes d'aiguilles, aiguilliers non en métaux précieux, boîtes à aiguilles non en métaux précieux, boîtes à couture, dés à coudre, boules à repriser, boules à ravauder [repriser], pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie], pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles, Fleurs artificielles, fleurs artificielles, fruits artificiels, guirlandes artificielles, couronnes en fleurs artificielles, Cheveux postiches, moustaches postiches, barbes postiches, perruques, toupets, articles décoratifs pour la chevelure, articles pour la chevelure, serre-tête, bandeaux pour les cheveux, barrettes [pinces à cheveux], pinces à cheveux [barrettes], filets pour les cheveux, nattes de cheveux, tresses, tresses de cheveux, bigoudis, bonnets à mèches, Ornements de chapeaux [non en métaux précieux], plumes d'oiseaux [accessoires d'habillement], oripeaux [ornements de vêtements], badges ornementaux, insignes non en métaux précieux, paillettes pour vêtements, paillettes de mica, plumes [accessoires d'habillement], plumes d'autruche [accessoires d'habillement], broches [accessoires d'habillement], boucles [accessoires d'habillement], ruches [habillement], parures pour chaussures [non en métaux précieux], boucles de souliers, fermoirs de ceintures, cosys pour théières. navettes pour la confection des filets de pêche, Passementerie, chenille [passementerie], clinquant [passementerie], cocardes [passementerie], glands [passementerie], guimperie [passementerie], houppes [passementerie], rosettes [passementerie], pompons, articles de mercerie [à l'exception des fils], chiffres ou lettres pour marquer le linge, chiffres pour marquer le linge, lettres pour marquer le linge, épaulettes pour vêtements, faux ourlets, franges, galons, soutaches. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tapis-brosses [paillassons], tapis antiglissants, tapis pour automobiles, tapis de gymnastique, descentes de bain [tapis], sous-tapis, nattes de roseau, carpettes, nattes, paillassons, gratte-pieds [paillassons], linoléum, toile cirée [linoléum], gazon artificiel, revêtements de sols, revêtements de sols en vinyle, revêtements de planchers, revêtements de planchers isolants, revêtements de sols isolants, produits servant à recouvrir les planchers. Tentures murales non en matières textiles, papiers de tenture, papiers peints, tapisserie [tentures murales] non en matières textiles. Jeux, jouets, à savoir : jeux d'anneaux ; boules de jeu ; jetons pour jeux ; jeux de construction ; jeux de société ; jeux de table ; jeux de dames ; damiers ; dés [jeux] ; gobelets pour jeux ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; échiquiers ; trictracs ; balançoires ; toboggan [jeu] ; balles de jeu ; ballons de jeu ; chambres à air pour ballons de jeu ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; chambres de poupées ; lits de poupées ; peluches [jouets] ; ours en peluche ; modèles réduits de véhicules ; véhicules [jouets] ; cerfs-volants ; volants [jeux] ; tournettes pour cerfs-volants ; disques volants [jouets] ; chevaux à bascule [jouets] ; pistolets à air [jouets] ; amorces pour pistolets [jouets] ; amorces fulminantes [jouets] ; blocs de construction [jouets] ; attrapes [farces] ; farces [attrapes] ; bonbons à pétards ; capsules fulminantes [jouets] ; objets de cotillon ; masques de carnaval ; appareils de prestidigitateurs ; pistolets [jouets] ; bulles de savon [jouets] ; billes pour jeux ; gants pour batteurs [accessoires de jeux] ; gants [accessoires de jeux] ; tables pour football de salon ; tables de billard ; tables de billard à prépaiement ; bandes de billard ; queues de billard ; quilles de billard ; billes de billard ; craie pour queues de billard ; procédés pour queues de billard ; dispositifs à marquer les points pour billards ; biberons de poupées ; bassins [piscines, articles de jeu] ; piscines [articles de jeu] ; machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; fers à cheval pour jeux ; hochets ; mobiles [jouets] ; cannes de majorettes ; manèges forains ; marionnettes ; masques de théâtre ; quilles [jeu] ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, toupies [jouets] ; trottinettes, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jouets pour animaux domestiques Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, à savoir : arcs de tir ; matériel pour le tir à l'arc ; attirail de pêche ; détecteurs de touche [attirail de pêche] ; cannes à pèche ; bouchons [flotteurs] [attirail de pêche] ; épuisettes pour la pêche ; flottes pour la pêche ; flotteurs pour la pêche ; hameçons ; amorces artificielles pour la pêche ; leurres pour la chasse ou la pêche ; nasses [engins de pêche] ; fusils lance-harpons [articles de sport] ; lignes pour la pêche ; moulinets pour la pêche ; racines pour la pêche ; filets [articles de sport] ; raquettes ; cordes de raquettes ; boyaux de raquettes ; filets de tennis ; tables pour tennis de table ; cannes de golf ; crosses de golf [clubs de golf] ; gants de golf ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; sacs de cricket ; crosses de hockey ; palets ; tremplins [articles de sport] ; appareils de gymnastique ; engins pour exercices corporels ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; disques pour le sport ; exerciseurs [extenseurs] ; extenseurs [exerciseurs] ; haltères ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; gants de base-ball ; gants de boxe ; gants d'escrime ; masques d'escrime ; armes d'escrime ; fleurets pour l'escrime ; skis ; fixations de skis ; racloirs pour skis ; fart ; peaux de phoques [revêtements de skis] ; skis pour le surfing ; skis nautiques ; patins à glace ; patins à roulettes ; bottines-patins [combiné] ; revêtements de skis ; traîneaux [articles de sport] ; bobsleighs ; ailes delta ; parapentes ; planches à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surfing ; tirs au pigeon ; cibles ; pigeons d'argile [cibles] ; fléchettes ; arêtes de skis ; bassins [piscines, articles de sport] ; palmes pour nageurs ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entraînement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; mah-jongs ; Décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques ; décorations pour arbres de Noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] ; supports pour arbres de Noël ; porte-bougies pour arbres de Noël ; clochettes pour arbres de Noël ; neige artificielle pour arbres de Noël Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, café, succédanés du café, café au lait, boissons à base de café, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, chicorée [succédané du café], café vert, thé, infusions non médicinales, chocolat, cacao au lait, chocolat au lait [boisson], cacao, produits de cacao ; boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, sucre candi à usage alimentaire, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, vanille [aromate], vanilline [succédané de la vanille], crèmes glacées, glace brute, naturelle ou artificielle, liants pour glaces alimentaires, glace à rafraîchir, sorbets [glaces alimentaires], yaourt glacé [glaces alimentaires]. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, farines alimentaires, mets à base de farine, produits de minoterie, ferments pour pâtes, farine de fèves, farine de maïs, fleur de farine, fécule à usage alimentaire, avoine écachée, avoine mondée, préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, couscous [semoule], crêpes [alimentation], pain d'épice, flocons de maïs, gâteaux, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, gaufres, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, macaronis, macarons [pâtisserie], flocons de maïs, paillettes de maïs, maïs moulu, biscuits de malt, malt pour l'alimentation, crackers, maltose, massepain, muesli, nouilles, farine d'orge, orge égrugé, orge mondé, paillettes de maïs, pain, petits pains, pâte pour gâteaux, pâtés [pâtisserie], pâtés à la viande, pâtes de fruits [confiserie], pâtisserie, petits fours [pâtisserie], curcuma à usage alimentaire, confiserie, crème anglaise, décorations comestibles pour gâteaux, fondants [confiserie], bonbons à la menthe, menthe pour la confiserie, pastilles [confiserie], pralines, réglisse [confiserie], petits-beurre, pizzas, farine de pommes de terre à usage alimentaire, poudings, poudre pour gâteaux, quatre-épices, ravioli, riz, sandwiches, semoule, farine de soja, spaghetti, tapioca, farine de tapioca à usage alimentaire, tartes, sucre, tourtes, vermicelles, pâtés à la viande, farine de blé, pâtes alimentaires, aliments à base d'avoine, flocons d'avoine, gruau d'avoine, bouillie alimentaire à base de lait, pain azyme, biscottes, biscuiterie, biscuits, cake au riz, bricelets, brioches, bâtons de réglisse [confiserie], glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, amidon à usage alimentaire, confiserie à base d'amandes, confiserie à base d'arachides, bonbons, caramels [bonbons], sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, pâte d'amandes. Miel, sirop de mélasse, mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine [non à usage médical], sirop de mélasse Levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, Levain, Levure, levure en comprimés non à usage médical, sel de céleri, eau de mer [pour la cuisine], sel de cuisine, sel pour conserver les aliments, Vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; vinaigres, vinaigre de bière, assaisonnements, condiments, ketchup [sauce], mayonnaises, moutarde, farine de moutarde, sauce piquante de soja, sauce tomate, sauces [condiments], relish [condiment], safran [assaisonnement], piments [assaisonnements], sauce tomate, anis [grains], anis étoilé, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, produits pour attendrir la viande à usage domestique, cari [condiment], cary [condiment], curry [condiment], chow-chow [condiment], cannelle [épice], câpres, clous de girofle, produits amylacés à usage alimentaire, produits pour stabiliser la crème fouettée, essences pour l'alimentation [à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles], extraits de malt pour l'alimentation, liaisons pour glaces alimentaires, maïs grillé, grillé et éclaté [pop corn], noix muscade, poivre, propolis pour l'alimentation humaine [produit d'apiculture], sagou, liaisons pour saucisses. sauce piquante de soja, sushi. Publicité ; agences de publicité, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, sondage d'opinion, publication de textes publicitaires, publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, Gestion des affaires commerciales, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, estimation en affaires commerciales, analyse du prix de revient, agences d'informations commerciales, informations d'affaires, renseignements d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, direction professionnelle des affaires artistiques, agences d'import-export, étude de marché, recherche de marché, gérance administrative d'hôtels, projets [aide à la direction des affaires], Administration commerciale, services de conseils pour la direction des affaires consultation pour les questions de personnel, comptabilité, services d'abonnement à des journaux [pour des tiers], estimation de bois sur pied, estimation en matière de laine, bureaux de placement, transcription de communications, vente aux enchères, services de relogement pour entreprises, localisation de wagons de marchandises par ordinateur, recrutement de personnel, prévisions économiques, information statistique, relations publiques, promotion des ventes [pour des tiers], Travaux de bureau, location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des ordinateurs) , location de photocopieurs, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, tenue de livres, vérification de comptes, reproduction de documents, reproduction par héliographie, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes, préparation de feuilles de paye, services de secrétariat, services de dactylographie, services de sténographie, traitement de texte services de réponse téléphonique [pour abonnés absents]. Télécommunications, agences d'informations [nouvelles], agences de presse, expédition de dépêches, transmission de dépêches, transmission de messages, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, communications télégraphiques, services télégraphiques, services télex, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, communications téléphoniques, services téléphoniques, messagerie électronique, transmission par satellite, services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques], communications radiophoniques, émissions radiophoniques, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, télévision par câbles, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones location de dispositifs de télécommunications. Services téléphoniques, services de diffusion, de transmission d'information par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de télécommunications et de radiocommunications, de radiotéléphonie mobile. Services de transfert d'appel, services de renvoie d'appels, services de messagerie vocale ; transmission par satellite, transmission de messages, services de téléinformatique, services de radiotélématique, services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (internet) ou à accès privé (intranet) . Services de transmission sécurisée de données, de sons et d'images. Location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, services d'informations en matière de télécommunications. Conseils et expertises dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données. Education ; formation, instruction, enseignement, enseignement par correspondance, organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique [démonstration], cours par correspondance, écoles maternelles [éducation], pensionnats, académies [éducation], services de clubs [divertissement ou éducation], enseignement de la gymnastique, éducation religieuse, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, épreuves pédagogiques, informations en matière d'éducation, Divertissement ; informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, planification de réceptions [divertissement], services de clubs [divertissement ou éducation], organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation de concours de beauté, services de casino [jeux], jeux d'argent, organisation de loteries, exploitation de salles de jeux, services d'artistes de spectacles, agences de modèles pour artistes, services de loisirs, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, production de spectacles, représentation de spectacles, services de discothèques, organisation de bals, music-hall, services d'orchestres, organisation de spectacles [services d'imprésarios], jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, parcs d'attractions, cirques, dressage d'animaux, rédaction de scénarios, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, production de films, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de studios d'enregistrement, postsynchronisation, location de bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, location d'appareils audio, location de films cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de télévision et de radio, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de caméras vidéo, location de décors de spectacles, services de bibliothèques itinérantes, services de camps de vacances [divertissement]. Activités sportives et culturelles, culture physique, organisation de compétitions sportives, chronométrage des manifestations sportives, location de courts de tennis, location de stades, location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules], location d'équipements de plongée sous-marine, clubs de santé [mise en forme physique], camps [stages] de perfectionnement sportif, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, services de musées [présentation, expositions], prêt de livres, publication de livres, publication de textes [autres que textes publicitaires], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de symposiums.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.