Marque enregistrée - Marque en vigueur

C'est le style qui a changé, pas les prix
LA FOIR FOUILLE SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4312521
Date de dépôt :
04/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2026
C\'est le style qui a changé, pas les prix de LA FOIR FOUILLE SA

Présentation de la marque C'est le style qui a changé, pas les prix

Déposée le 4 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) LA FOIR FOUILLE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'est le style qui a changé, pas les prix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FOIR FOUILLE SA domicilié(e) CASTELNAU 2000, 155 AVENUE CLEMENT ADER - 34174 - CASTELNAU-LE-LEZ CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 966 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien) domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque C'est le style qui a changé, pas les prix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est le style qui a changé, pas les prix arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.

LA FOIR FOUILLE SA a également déposé les autres marques suivantes : LA FOIR'FOUILLE LE GRAND MARCHE DU MONDE , LA BON BOX , (Marque figurative) , LA FOIR'FOUILLE , LA FOIR'FOUILLE , La Bon'Box , MAGIC FOUILLE , FOIR'FOUILLETTE LE MONDE A VOTRE PORTE , LA BON BOX , LA FOIR FOUILLE


LA FOIR FOUILLE SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - CASTELNAU 2000, 155 AVENUE CLEMENT ADER - 34174 - CASTELNAU-LE-LEZ CEDEX - France - SIREN 309966166


IPSIDE (Schmit Chretien) - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; brochures ; revues ; périodiques ; livres ; magazines ; affiches ; autocollants ; agendas ; blocs-notes ; journaux ; catalogues ; plans, guides ; lettres d'information ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; fiches (papeterie) ; cartes ; papier ; cartons ; photographies ; dessins ; affiches ; reproductions graphiques ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers d'emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastique] ; papier cadeaux ; enseignes en papier ou en carton ; bons (imprimés) d'achat ; bons (imprimés) destinés à être échangés contre des produits ou des services ; bons (imprimés) à valoir sur l'achat de produits ou de services ; coupons (imprimés) de réduction ; chèques-cadeaux (imprimés) de paiement ; cartes-cadeaux (imprimés) de paiement ; cartes (imprimés) promotionnelles ; cartes (imprimés) de fidélité ; cartes (imprimés) d'abonnement ; billets (tickets) ; cartes de paiement en plastique ou en carton sans code magnétique ; boites en carton faisant office de coffrets-cadeaux ; bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ; carnets de chèques et chèques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; consultation pour la direction des affaires ; information d'affaires ; recherches pour affaires, estimation en affaires, expertise en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, présentation de produits sur tout moyen de communication, notamment Internet, pour la vente au détail ; démonstration de produits ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) et vente au détail pour les produits suivants : caisses de transport pour chiens et pour chats, gamelles pour chiens et pour chats, paniers et corbeilles pour chiens et pour chats, jouets pour chiens et pour chats, laisses, colliers et harnais pour chiens et pour chats, arbres à chat et griffoires pour chats, bacs à litières pour animaux domestiques ; cintres, coffres et malles de rangement, housses sous vide, patères, porte-manteaux, et portants ; balais, brosses, bassines et seaux, paniers et sacs à linge, séchoirs et pinces à linge, tapis et paillasson ; appareils et machines pour le nettoyage des sols ; aspirateurs ; shampouineuses pour moquettes ; machines à encaustiquer ; machines de nettoyage pour planchers en dur ; appareils de nettoyage à sec pour planchers et tapis ; appareils et machines pour l'application de produits de nettoyage aux planchers et tapis ; nettoyeurs à vapeur ; aspirateurs portatifs ; aspirateurs balais ; aspirateurs sans fil ; machines de nettoyage à l'eau et à sec ; aspirateurs de poussière robotisés ; embouts à revêtements pour aspirateurs ; accessoires pour aspirateurs et autres machines de nettoyage ; abattants de water closet ; étagères et miroirs de salle de bain, porte-serviettes, poubelles de salle de bain, rideaux de douche, tapis de fond de baignoire et de douche, tapis de bain et caillebotis ; bocaux et boites de rangement, casiers et porte-bouteilles, crochets et accroche-torchons, poubelles ; range-couverts et porte-ustensiles de cuisine, rangements pour réfrigérateur et pour la congélation, récipients isothermes, égouttoirs à vaisselle et tapis d'évier, ustensiles de cuisine et de pâtisserie, casseroles et poêles, essoreuses et passoire, faitouts, sauteuses et cocottes, moules de cuisson, plats à four, assiettes de table, coupes et verrines, couverts de table et ménagères, dessous de plats, plateaux de services, plats et saladiers, tasses, bols et mugs, vaisselle jetable, verres et carafes ; appareils de cuisson électriques, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement et de traitement de l'air ; yaourtières électriques ; sorbetières électriques ; appareils électriques de préparation de boissons chaudes ; systèmes et appareils pour le traitement de l'eau ; appareils à filtrer l'eau, appareils pour le traitement d'eau, filtres pour l'eau de boisson, appareils à gazéifier l'eau de boisson, appareils pour adoucir l'eau ; fontaines à eau d'intérieur ; cartouches de reminéralisation ; appareils pour le refroidissement de boissons, appareils de prise d'eau et liquides potables, installations pour l'approvisionnement d'eau ; appareils de filtrage et de filtration d'eau pour la désinfection microbiologique d'eau ; filtres à pression, filtres à gravité, cartouches filtrantes par aspiration, cartouches filtrantes à fonctionnement manuel, cartouches filtrantes avec mécanisme de filtre à piston, cartouches filtrantes contenant des produits absorbants et/ou échangeurs d'ions ; meubles de salon (canapés et fauteuils, tables basses, meubles TV, meubles d'appoint, poufs et coffres, étagères et bibliothèques), meubles de salle à manger (chaises et tabourets, meubles de rangement, consoles et meubles d'appoint), meubles de salles de bain (colonnes et sous-lavabos, étagères et miroirs), meubles pour chambre (lits d'enfants, lits d'adultes et d'appoint, matelas et sommiers, chevets, commodes, coiffeuses, armoires et penderies), meubles de bureau (bureaux et meubles multimédia, étagères et bibliothèques, accessoires de bureau), meubles de cuisine (tables, chaises et tabourets, dessertes et meubles ; bougies et senteurs, porte bijoux et boites à bijoux, objets de décoration (à savoir statuettes et figurines et boîtes de décoration), fleurs artificielles, vases et coupes, tapis d'intérieurs, décoration murale (à savoir pêle-mêle et mémos, toiles imprimées, stickers, miroirs et horloges), cadres photos ; appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfumerie, d'huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, machines et machines-outils, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et d'ordinateurs, d'extincteurs, d'articles de lunetterie, d'accessoires téléphoniques ; feux d'artifice, articles de bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie, instruments de musique, papier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), instruments à écrire, livres et magazines, mouchoirs de poche (en papier), matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et articles de sellerie, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, fils à usage textile, tissus, coussins, vêtements, chaussures, articles de chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, épingles et aiguilles, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, aliments pour les animaux.

Assurances ; affaires financières, monétaires et bancaires ; service de financement ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers sous forme de réduction, octroi de bonus ou de points, au prorata des montants des achats effectués ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ; émission, compensation et mise à disposition de coupons, de titres de services, de chèques de voyage, de cartes de réduction, de cartes cadeaux, de chèques cadeaux, de bons d'achat, de cartes de fidélité (services financiers) ; services de cartes de fidélité (autres qu'à but publicitaire) permettant de capitaliser des avantage ;

Télécommunication ; affichage électronique (télécommunications) ; agence de presse et d'information (nouvelles) ; transmission de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit, de cartes de paiement, assistés par ordinateur ; transmission et diffusion de données, de logos, de sonneries, de jeux, de messages, de photographies, de dépêches, d'images fixes et/ou animées, de films, de vidéos, de sons, de chansons, de musiques, de textes, de logiciels et de programmes multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; transmission et diffusion de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit, de cartes de paiement, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; fourniture d'accès en ligne à des sites Internet proposant notamment à la clientèle d'un supermarché ou d'un centre commercial la consultation en ligne de comptes clients, du solde de points de fidélité, permettant l'envoi de correspondances, d'informations, d'offres personnalisées, de promotions ; services de télécommunications permettant de localiser géographiquement les visiteurs d'un site Web afin de leur signaler les points de vente les plus proches où sont proposés les produits et services recherchés ; communication par terminaux d'ordinateurs, communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques, téléphoniques et télévisuelles ; transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à des accès privés ou réservé de type Intranet ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat ; mise à disposition de bornes d'appels pour taxis ; messageries informatiques, électroniques, télématiques ; courrier électronique ; diffusion, transmission de petites annonces y compris sur le réseau Internet ; mise à disposition de forums de discussion sur Internet, service en ligne de transmission d'informations sur la constitution d'un réseau social et d'une communauté virtuelle d'internautes ; communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique, à des bases de données et à des serveurs de bases de données, notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; téléchargement de publications électroniques et de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;

Architecture ; décoration intérieure ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.

Concession de licences de propriété intellectuelle. Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services de conciergerie (services d'intermédiation commerciale) rendus à des tiers. Services de réseaux sociaux par Internet ; services de rencontres sociales, de réseautage et de rendez-vous à savoir services de réseaux sociaux en ligne ; services d'informations publicitaires liées aux manifestations sociales et au réseautage social.