Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLOTTE FRANCAISE SHIPCHANDLER
LA FLOTTE FRANCAISE SA

Numéro de dépôt :
97688885
Date de dépôt :
25/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2007

Présentation de la marque LA FLOTTE FRANCAISE SHIPCHANDLER

Déposée le 25 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) LA FLOTTE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FLOTTE FRANCAISE SHIPCHANDLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FLOTTE FRANCAISE domicilié(e) 21 RUE DES FILLES DU CALVAIRE, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 083 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FLOTTE FRANCAISE SA - France.

La marque LA FLOTTE FRANCAISE SHIPCHANDLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688885.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLOTTE FRANCAISE SHIPCHANDLER est expirée depuis le 25 juillet 2007.


LA FLOTTE FRANCAISE SA - 21 RUE DES FILLES DU CALVAIRE, 75003 PARIS - France - SIREN 552083131


LA FLOTTE FRANCAISE SA - France


Inscription le 23 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428763 - Publication au BOPI 2006-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Vernis, laques, peintures de pont, diluants, antifoulings, primaires et impressions, préservatifs contre la détérioration du bois (saturateurs) Produits entretien navigation de plaisance Gréements, câbles, serrures, charnières, cadenas, visseries, manilles, mousquetons acier inoxydable 18/12MO. Compas, anémomètres, girouettes, jumelles, pendules, baromètres, rapporteurs, sextants, récepteurs et émetteurs radio VHF, stations météo, sondeurs, pilotes automatiques, positionneurs par satellite (GPS) ; matériel de sécurité: gilets, bouées, coffrets fusées, extincteurs, harnais, balises détresse, radeaux de survie, pavillons du code international et pays. Réfrigérateurs, chauffages à bord, éviers acier inoxydable, réchauds sur cardan, lampes tempête, réservoirs eau, pompes, douche à bord, WC marin, ventilateurs. Vannes et tuyaux en polyclorure de vinyle Vaisselle en mélamine Cordages, exoutes, tissu à voile, câbles en caoutchouc, tauds bôme. Cires, vêtements polaires, vestes de quart, chaussures de pont, bottes.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.