(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531688.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 29 juillet 2014.
Renouvellement sans limitation le 20 février 2004 n°2259541 - Publication au BOPI 2004-02-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37