Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la fine heure cave à manger www.lafineheure.fr
La Fine Heure, EURL
M. MOLLION Jonathan

Numéro de dépôt :
3895090
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
la fine heure cave à manger www.lafineheure.fr de La Fine Heure

Présentation de la marque la fine heure cave à manger www.lafineheure.fr

Déposée le 7 février 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) La Fine Heure et monsieur MOLLION Jonathan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la fine heure cave à manger www.lafineheure.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) La Fine Heure domicilié(e) 4 impasse de la Côte d'Or - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur MOLLION Jonathan domicilié(e) 4 impasse de la Côte d'Or - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Fine Heure, M. MOLLION Jonathan domicilié(e) 4 impasse de la Côte d'Or - 21000 - DIJON - France.

La marque la fine heure cave à manger www.lafineheure.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895090.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la fine heure cave à manger www.lafineheure.fr est expirée depuis le 7 février 2022.


La Fine Heure, EURL - 4 impasse de la Côte d'Or - 21000 - DIJON - France - SIREN 5

M. MOLLION Jonathan - 4 impasse de la Côte d'Or - 21000 - DIJON - France


La Fine Heure, M. MOLLION Jonathan - 4 impasse de la Côte d'Or - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.