Déposée le 19 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FINANCIERE VALLEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BREUILLET AUTOMOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FINANCIERE VALLEE domicilié(e) 4 Rue du Buisson Rondeau - 91650 - BREUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 967 658 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FINANCIERE VALLEE, M. VALLEE Daniel domicilié(e) 4 Rue du Buisson Rondeau - 91650 - BREUILLET - France.
La marque BREUILLET AUTOMOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA FINANCIERE VALLEE, SARL - 4 Rue du Buisson Rondeau - 91650 - BREUILLET - France - SIREN 518967658
LA FINANCIERE VALLEE, M. VALLEE Daniel - 4 Rue du Buisson Rondeau - 91650 - BREUILLET - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente de véhicules, engins motorisés et cycles, neuf et occasion ; reprise de véhicules ; vente de pièces détachées pour véhicules, engins motorisés et cycles, neuf et occasion ; vente d'accessoires pour véhicules, engins motorisés et cycles ;
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; Réparation mécanique, réparation de carrosserie de véhicules, travaux de peinture des véhicules, engins motorisés et cycles ;
Location de véhicules ; Location d'engins motorisés et de cycles.
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