Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) la financière des saveurs
/
LE COTEAU DES SAVEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COTEAU DES SAVEURS
la financière des saveurs, sas

Numéro de dépôt :
3959106
Date de dépôt :
07/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2022
LE COTEAU DES SAVEURS de la financière des saveurs

Présentation de la marque LE COTEAU DES SAVEURS

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) la financière des saveurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COTEAU DES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) la financière des saveurs domicilié(e) pré de l'abbaye - 21340 - NOLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FINANCIERE DES SAVEURS, M. Jérôme MARTIN domicilié(e) pré de l'abbaye - 21340 - NOLAY - France.

La marque LE COTEAU DES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959106.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COTEAU DES SAVEURS est expirée depuis le 7 novembre 2022.

la financière des saveurs a également déposé les autres marques suivantes : LA PROMENADE DES SAVEURS C'EST JUSTE UNE QUESTION DE QUALITE


la financière des saveurs, sas - pré de l'abbaye - 21340 - NOLAY - France


LA FINANCIERE DES SAVEURS, M. Jérôme MARTIN - pré de l'abbaye - 21340 - NOLAY - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 20 octobre 2014 - Concession de licence n°633473 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits.