LA PROMENADE DES SAVEURS C'EST JUSTE UNE QUESTION DE QUALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA PROMENADE DES SAVEURS C'EST JUSTE UNE QUESTION DE QUALITE
la financière des saveurs, SAS
Numéro de dépôt :
3895224
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2022
Présentation de la marque LA PROMENADE DES SAVEURS C'EST JUSTE UNE QUESTION DE QUALITE
Déposée le 6 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) la financière des saveurs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA PROMENADE DES SAVEURS C'EST JUSTE UNE QUESTION DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) la financière des saveurs domicilié(e) Pré de l'abbaye - 21340 - NOLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 158 850 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la financière des saveurs, M. MARTIN Jérôme domicilié(e) Pré de l'abbaye - 21340 - NOLAY - France.
La marque LA PROMENADE DES SAVEURS C'EST JUSTE UNE QUESTION DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895224.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PROMENADE DES SAVEURS C'EST JUSTE UNE QUESTION DE QUALITE est expirée depuis le 6 février 2022.
la financière des saveurs a également déposé les autres marques suivantes : LE COTEAU DES SAVEURS
la financière des saveurs, SAS - Pré de l'abbaye - 21340 - NOLAY - France - SIREN 494158850
la financière des saveurs, M. MARTIN Jérôme - Pré de l'abbaye - 21340 - NOLAY - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Inscription le 20 août 2012 - Concession de licence n°581641 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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