Déposée le 4 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LA FINANCIERE DE LA BASTIDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEAM-DYNAMICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FINANCIERE DE LA BASTIDE domicilié(e) ROUTE DE VAUGUIERES, 34000 MONTPELLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.
La marque TEAM-DYNAMICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA FINANCIERE DE LA BASTIDE - SOCIETE ANONYME - ROUTE DE VAUGUIERES, 34000 MONTPELLIER - France
RAVINA SA - France
Inscription le 24 mars 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°274448 - Publication au BOPI 1999-03-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
Liquide pour freins. Pièces détachées et accessoires automobiles à savoir: roues, jantes, disques de freins, plaquettes de freins, amortisseurs, suspensions, barres anti-rapprochement. Equipements sportifs: combinaisons, blousons, gants, bottines, casques, maillots
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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