Déposée le 27 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) LA FINANCIERE DE LA BASTIDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FINANCIERE DE LA BASTIDE domicilié(e) " La Bastide ", Route de Vauguières, 34000 MONTPELLIER, RCS Montpellier B 402 098 123 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Financière de la Bastide SA - France.
La marque BRATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA FINANCIERE DE LA BASTIDE - (SOCIETE ANONYME) - " La Bastide ", Route de Vauguières, 34000 MONTPELLIER, RCS Montpellier B 402 098 123 - France
La Financière de la Bastide SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Pièces détachées et accessoires automobiles à savoir : disques de frein, plaquettes de frein, étriers de frein, garnitures de frein, mécanismes d'embrayage, disques d'embrayage et butées d'embrayage, durites de frein et raccords. Produits de nettoyage pour freins. Liquide de frein.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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