Marque expirée - Marque en non vigueur

SPARK
LA FINANCIERE BAYARD, société civile

Numéro de dépôt :
99811589
Date de dépôt :
03/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2019

Présentation de la marque SPARK

Déposée le 3 septembre 1999 par la société LA FINANCIERE BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPARK »

Le déposant est la société LA FINANCIERE BAYARD domicilié(e) La Haute Limougère - 37230 - FONDETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 756 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPARK est expirée depuis le 3 septembre 2019.

LA FINANCIERE BAYARD a également déposé les autres marques suivantes : TIBER , TIBER , PARNEL


LA FINANCIERE BAYARD, société civile - La Haute Limougère - 37230 - FONDETTES - France - SIREN 510756950


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295054 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 10 février 2009 - Transmission totale de propriété n°492345 - Publication au BOPI 2009-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Inscription le 10 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°514572 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2009-11-10

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2009 n°2422685 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-11-10

Produits pharmaceutiques.