Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FILANDERIE
LA FILANDERIE S.A

Numéro de dépôt :
92440021
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2002

Présentation de la marque LA FILANDERIE

Déposée le 28 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) LA FILANDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FILANDERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FILANDERIE domicilié(e) 42 rue de la Filature, 59350 SAINT ANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 997 898 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque LA FILANDERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FILANDERIE est expirée depuis le 28 octobre 2002.


LA FILANDERIE S.A - 42 rue de la Filature, 59350 SAINT ANDRE - France - SIREN 997898705


CABINET ECREPONT Robert - France


Inscription le 18 mai 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158934 - Publication au BOPI 1993-05-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Fils à usage textile.Vêtements.Dentelles et broderies; rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.