Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FEUILLE D ERABLE
LA FEUILLE D'ERABLE

Numéro de dépôt :
93474887
Date de dépôt :
29/06/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2003

Présentation de la marque LA FEUILLE D ERABLE

Déposée le 29 juin 1993 par la société LA FEUILLE D'ERABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FEUILLE D ERABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la société LA FEUILLE D'ERABLE domicilié(e) 1, rue de la Roberdière, 35000 RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 527 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FEUILLE D'ERABLE - France.

La marque LA FEUILLE D ERABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474887.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FEUILLE D ERABLE est expirée depuis le 29 juin 2003.

LA FEUILLE D'ERABLE a également déposé les autres marques suivantes : la feuille d'érable , La Feuille d'Erable


LA FEUILLE D'ERABLE - 1, rue de la Roberdière, 35000 RENNES - France - SIREN 327527263


LA FEUILLE D'ERABLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

- Collecte vieux papiers et cartons - papier recyclé - Animation Interventions pédagogiques dans les écoles: projection de film vidéo sur la filière du papier

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.