Déposée le 8 septembre 2006 par l'association loi 1901 La Feuille d'Erable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « La Feuille d'Erable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-41 du 13 octobre 2006.
Le déposant est l'association loi 1901 La Feuille d'Erable domicilié(e) 1 rue de la Roberdière - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 527 263 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, La Feuille d'Erable domicilié(e) 1 rue de la Roberdière - 35000 - RENNES - France.
La marque La Feuille d'Erable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3449348.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Feuille d'Erable, Association Loi 1901 - 1 rue de la Roberdière - 35000 - RENNES - France - SIREN 327527263
La Feuille d'Erable - 1 rue de la Roberdière - 35000 - RENNES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2013 n°2530696 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-05-30
Collecte sélective et tri des papiers et cartons et autres déchets. Education à l'environnement.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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