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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Feuillaie
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La Feuillaie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Feuillaie
La Feuillaie, sarl

Numéro de dépôt :
3968121
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2022
La Feuillaie de La Feuillaie

Présentation de la marque La Feuillaie

Déposée le 12 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Feuillaie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Feuillaie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Feuillaie domicilié(e) 4 rue basse - 45130 - SAINT AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 883 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Feuillaie, M. FRENETTE Philippe domicilié(e) 4 rue basse - 45130 - SAINT AY - France.

La marque La Feuillaie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Feuillaie est expirée depuis le 12 décembre 2022.


La Feuillaie, sarl - 4 rue basse - 45130 - SAINT AY - France - SIREN 530883974


La Feuillaie, M. FRENETTE Philippe - 4 rue basse - 45130 - SAINT AY - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Cours de cuisine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; Service d'hébergement temporaire en chambres d'hôtes, maisons d'hôtes ; tables d'hôtes à savoir service de restauration (alimentation).