Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOFFY'S
LA FERMIERE (SARL)

Numéro de dépôt :
94536229
Date de dépôt :
09/09/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2004

Présentation de la marque TOFFY'S

Déposée le 9 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOFFY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERMIERE domicilié(e) 303 Avenue des Poilus, 13012 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 811 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque TOFFY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOFFY'S est expirée depuis le 9 septembre 2004.

LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : MAIGRELET , AIOLET , STARTER , SUPER-PURPOM , AROA , SOJAPLUS LA FERMIERE , REGIFRUIT , CHOCKY'S , KERGAL , FLANKA


LA FERMIERE (SARL) - 303 Avenue des Poilus, 13012 MARSEILLE - France - SIREN 055811996


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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