FRUTTI D'OC
Présentation de la marque FRUTTI D'OC
Déposée le 16 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUTTI D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRUTTI D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUTTI D'OC est expirée depuis le 16 juin 2002.
LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181407 - Publication au BOPI 1995-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25