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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Fermette du Casson
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La Fermette du Casson
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Fermette du Casson
La Fermette du Casson, Sarl

Numéro de dépôt :
3683013
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2019
La Fermette du Casson de La Fermette du Casson

Présentation de la marque La Fermette du Casson

Déposée le 12 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Fermette du Casson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Fermette du Casson »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Fermette du Casson domicilié(e) 1 Domaine du Casson - 63310 - SAINT PRIEST BRAMEFANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 280 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Fermette du Casson domicilié(e) 1 Domaine du Casson - 63310 - SAINT PRIEST BRAMEFANT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fermette du Casson est expirée depuis le 12 octobre 2019.


La Fermette du Casson, Sarl - 1 Domaine du Casson - 63310 - SAINT PRIEST BRAMEFANT - France - SIREN 445280290


La Fermette du Casson - 1 Domaine du Casson - 63310 - SAINT PRIEST BRAMEFANT - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; tous les produits précités étant issus de la ferme ; poisson ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.