Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TASSILI
LA FERME LES AIRELLES

Numéro de dépôt :
3927817
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2022
LE TASSILI de LA FERME LES AIRELLES

Présentation de la marque LE TASSILI

Déposée par voie électronique le 15 juin 2012 par LA FERME LES AIRELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TASSILI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est LA FERME LES AIRELLES, domicilié(e) 81 ROUTE DU CHENEY - 74570 - GROISY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FERME LES AIRELLES, Monsieur JEAN-YVES RAPHIN domicilié(e) 81 ROUTE DU CHENEY - 74570 - GROISY - France.

La marque LE TASSILI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TASSILI est expirée depuis le 15 juin 2022.


LA FERME LES AIRELLES - 81 ROUTE DU CHENEY - 74570 - GROISY - France


LA FERME LES AIRELLES, Monsieur JEAN-YVES RAPHIN - 81 ROUTE DU CHENEY - 74570 - GROISY - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Inscription le 29 janvier 2019 - Rejet partiel n°747223 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Oeufs, lait; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine.