Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PRUNE DES INCAS
sarl la ferme fruitiere

Numéro de dépôt :
3154248
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
18/03/2012
LA PRUNE DES INCAS de la ferme fruitiere

Présentation de la marque LA PRUNE DES INCAS

Déposée le 18 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la ferme fruitiere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « LA PRUNE DES INCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) la ferme fruitiere domicilié(e) la hautiere,44240 la chapelle sur erdre - 44240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la ferme fruitiere domicilié(e) sarl, la hautiere,44240 la chapelle sur erdre - 44240 - France.

La marque LA PRUNE DES INCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PRUNE DES INCAS est expirée depuis le 18 mars 2012.


sarl la ferme fruitiere - la hautiere,44240 la chapelle sur erdre - 44240 - France


la ferme fruitiere - sarl, la hautiere,44240 la chapelle sur erdre - 44240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Fruits frais