Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME EN DIRECT
LA FERME EN DIRECT, SAS

Numéro de dépôt :
3997938
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/04/2023
LA FERME EN DIRECT de LA FERME EN DIRECT

Présentation de la marque LA FERME EN DIRECT

Déposée le 12 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FERME EN DIRECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA FERME EN DIRECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FERME EN DIRECT domicilié(e) 6 avenue François Abadie - 65100 - LOURDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FERME EN DIRECT, M. SAYOUS GUY domicilié(e) 6 avenue François Abadie - 65100 - LOURDES - France.

La marque LA FERME EN DIRECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME EN DIRECT est expirée depuis le 12 avril 2023.


LA FERME EN DIRECT, SAS - 6 avenue François Abadie - 65100 - LOURDES - France


LA FERME EN DIRECT, M. SAYOUS GUY - 6 avenue François Abadie - 65100 - LOURDES - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ;

Fruits et légumes frais ; Tous ces produits en classe 29 et 31 provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. OEufs de poule élevées en libre parcours.