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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME EMBRUNAISE
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LA FERME EMBRUNAISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FERME EMBRUNAISE
LA FERME EMBRUNAISE SARL

Numéro de dépôt :
3422672
Date de dépôt :
11/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
11/04/2016
LA FERME EMBRUNAISE de LA FERME EMBRUNAISE

Présentation de la marque LA FERME EMBRUNAISE

Déposée le 11 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME EMBRUNAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « LA FERME EMBRUNAISE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME EMBRUNAISE domicilié(e) 1 DES MOULINS, zone artisanale,05200 CROTS - 05200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FERME EMBRUNAISE domicilié(e) 1 DES MOULINS, zone artisanale,05200 CROTS - 05200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME EMBRUNAISE est expirée depuis le 11 avril 2016.


LA FERME EMBRUNAISE SARL - 1 DES MOULINS, zone artisanale,05200 CROTS - 05200 - France


LA FERME EMBRUNAISE - 1 DES MOULINS, zone artisanale,05200 CROTS - 05200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages : tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits issus de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Café ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine confiserie ; glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; Préparations faites de céréales, pain, patisserie, miel : tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits issus de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.