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Marques déposées par l'association loi 1901 LA FERME DU VAL D'OISE
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LA FERME DU VAL D'OISE Jardins de Brécourt Vergers de St Prix
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FERME DU VAL D'OISE Jardins de Brécourt Vergers de St Prix
LA FERME DU VAL D'OISE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
99788395
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/04/2019

Présentation de la marque LA FERME DU VAL D'OISE Jardins de Brécourt Vergers de St Prix

Déposée le 23 avril 1999 par l'association loi 1901 LA FERME DU VAL D'OISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA FERME DU VAL D'OISE Jardins de Brécourt Vergers de St Prix »

Le déposant est l'association loi 1901 LA FERME DU VAL D'OISE domicilié(e) 9 RUE DE LA CROIX ST JACQUES - 95390 - ST PRIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FERME DU VAL D'OISE domicilié(e) 9 RUE DE LA CROIX ST JACQUES - 95390 - ST PRIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FERME DU VAL D'OISE Jardins de Brécourt Vergers de St Prix est expirée depuis le 23 avril 2019.


LA FERME DU VAL D'OISE, Association Loi 1901 - 9 RUE DE LA CROIX ST JACQUES - 95390 - ST PRIX - France


LA FERME DU VAL D'OISE - 9 RUE DE LA CROIX ST JACQUES - 95390 - ST PRIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403252 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-31

- animation et gestion d'activités sociales, éducatives et culturelles sur Brécourt avec les vergers, les potagers, la table auberge et les gîtes, et sur St Prix avec les vergers et potagers ou tout autre espace sur le Val d'Oise. Dans une démarche d'animation et d'insertion de jeunes, de jeunes adultes et d'adultes en grande difficulté. - édition de revues et de supports d'information et de communication. - légumes et fruits. - gestion d'équipements d'hôtellerie et restauration de type gîtes et table auberge.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.