Marque enregistrée - Marque en vigueur

Lait Breizh Desserts délices et desserts
LA FERME DU RUISSEAU

Numéro de dépôt :
4676256
Date de dépôt :
24/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2030
Lait Breizh Desserts délices et desserts de LA FERME DU RUISSEAU

Présentation de la marque Lait Breizh Desserts délices et desserts

Déposée par voie électronique le 24 août 2020 par LA FERME DU RUISSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Lait Breizh Desserts délices et desserts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-38 du 18 septembre 2020.

Le déposant est LA FERME DU RUISSEAU domicilié(e) Launay Gresillon - 22600 - Loudéac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre ROUX, Avocat, Monsieur Jean-Pierre ROUX domicilié(e) 7 rue Alain Dordelin - 56100 - Lorient - France.

La marque Lait Breizh Desserts délices et desserts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4676256.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lait Breizh Desserts délices et desserts arrivera à expiration en date du 24 août 2030.

LA FERME DU RUISSEAU a également déposé les autres marques suivantes : La Ferme du Ruisseau , LES DESSERTS DU RUISSEAU , LA FERME DU RUISSEAU , DELICES ET DESSERTS


LA FERME DU RUISSEAU - Launay Gresillon - 22600 - Loudéac - France


Jean-Pierre ROUX, Avocat, Monsieur Jean-Pierre ROUX - 7 rue Alain Dordelin - 56100 - Lorient - France


Publication - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Inscription le 2 décembre 2020 - Retrait partiel n°803933 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-02

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; mousse au chocolat; riz au lait; semoule au lait ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; sauces (condiments) ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.