DELICES ET DESSERTS
Présentation de la marque DELICES ET DESSERTS
Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA FERME DU RUISSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELICES ET DESSERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DELICES ET DESSERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES ET DESSERTS est expirée depuis le 21 février 2023.
LA FERME DU RUISSEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24