Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Sésame
La Ferme du Pont des Loups

Numéro de dépôt :
4620234
Date de dépôt :
03/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2030
Le Sésame de La Ferme du Pont des Loups

Présentation de la marque Le Sésame

Déposée par voie électronique le 3 février 2020 par La Ferme du Pont des Loups auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Sésame » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est La Ferme du Pont des Loups domicilié(e) rue du Pont des Loups - 59440 - Saint Aubin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Ferme du Pont des Loups, Monsieur Alexandre Gravez domicilié(e) rue du Pont des Loups - 59440 - Saint Aubin - France.

La marque Le Sésame a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Sésame arrivera à expiration en date du 3 février 2030.

La Ferme du Pont des Loups a également déposé les autres marques suivantes : L'ANCIEN , La Ferme de Marguerite , Chaud Breizh , Le Chaud Biloute , LA FERME DU PONT DES LOUPS , Coeur d'Arras , Le Secret du Roi , Le Petit Quinquin , French Guys , COEUR DE LILLE


La Ferme du Pont des Loups - rue du Pont des Loups - 59440 - Saint Aubin - France


La Ferme du Pont des Loups, Monsieur Alexandre Gravez - rue du Pont des Loups - 59440 - Saint Aubin - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.