Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Secret du Roi
La Ferme du Pont des Loups

Numéro de dépôt :
4401223
Date de dépôt :
02/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2027
Le Secret du Roi de La Ferme du Pont des Loups

Présentation de la marque Le Secret du Roi

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2017 par La Ferme du Pont des Loups auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Secret du Roi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est La Ferme du Pont des Loups domicilié(e) Rue du Pont des Loups - 59440 - SAINT-AUBIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Ferme du Pont des Loups, Monsieur ALEXANDRE GRAVEZ domicilié(e) Rue du Pont des Loups - 59440 - SAINT-AUBIN - France.

La marque Le Secret du Roi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Secret du Roi arrivera à expiration en date du 2 novembre 2027.

La Ferme du Pont des Loups a également déposé les autres marques suivantes : L'ANCIEN , La Ferme de Marguerite , Chaud Breizh , Le Chaud Biloute , LA FERME DU PONT DES LOUPS , Coeur d'Arras , Le Sésame , Le Petit Quinquin , French Guys , COEUR DE LILLE


La Ferme du Pont des Loups - Rue du Pont des Loups - 59440 - SAINT-AUBIN - France


La Ferme du Pont des Loups, Monsieur ALEXANDRE GRAVEZ - Rue du Pont des Loups - 59440 - SAINT-AUBIN - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.