Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Ferme de Marguerite
La Ferme du Pont des Loups, SARL

Numéro de dépôt :
4236748
Date de dépôt :
28/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/12/2025
La Ferme de Marguerite de La Ferme du Pont des Loups

Présentation de la marque La Ferme de Marguerite

Déposée le 28 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Ferme du Pont des Loups auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Ferme de Marguerite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Ferme du Pont des Loups domicilié(e) Rue du Pont des Loups - 59440 - SAINT-AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 937 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Ferme du Pont des Loups domicilié(e) Rue du Pont des Loups - 59440 - SAINT-AUBIN - France.

La marque La Ferme de Marguerite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme de Marguerite arrivera à expiration en date du 28 décembre 2025.

La Ferme du Pont des Loups a également déposé les autres marques suivantes : L'ANCIEN , Chaud Breizh , Le Bienfait , Le Chaud Biloute , LA FERME DU PONT DES LOUPS , La Ferme du Moulin , Coeur d'Arras , Le Secret du Roi , Le Sésame , Le Petit Quinquin


La Ferme du Pont des Loups, SARL - Rue du Pont des Loups - 59440 - SAINT-AUBIN - France - SIREN 480937713


La Ferme du Pont des Loups - Rue du Pont des Loups - 59440 - SAINT-AUBIN - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 7 avril 2016 - Retrait partiel n°666371 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-07

Fromages fermiers.