Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4428528
Date de dépôt :
14/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2028
Présentation de la marque Chaud Breizh
Déposée par voie électronique le 14 février 2018 par La Ferme du Pont des Loups
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Chaud Breizh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-10 du 9 mars 2018.
Le déposant est La Ferme du Pont des Loups domicilié(e) RUE DU PONT DES LOUPS - 59440 - SAINT-AUBIN - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Ferme du Pont des Loups, Monsieur ALEXANDRE GRAVEZ domicilié(e) RUE DU PONT DES LOUPS - 59440 - SAINT-AUBIN - France .
La marque Chaud Breizh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chaud Breizh arrivera à expiration en date du 14 février 2028.
La Ferme du Pont des Loups a également déposé les autres marques suivantes : L'ANCIEN , La Ferme de Marguerite , Le Chaud Biloute , LA FERME DU PONT DES LOUPS , Coeur d'Arras , Le Secret du Roi , Le Sésame , Le Petit Quinquin , French Guys , COEUR DE LILLE
Déposant :
La Ferme du Pont des Loups - RUE DU PONT DES LOUPS - 59440 - SAINT-AUBIN - France
Mandataire :
La Ferme du Pont des Loups, Monsieur ALEXANDRE GRAVEZ - RUE DU PONT DES LOUPS - 59440 - SAINT-AUBIN - France
Historique :
Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Classe 29 - Produit
Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Bretagne » ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Bretagne » ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie bénéficiant de l’indication géographique protégée « Pâté de Campagne Breton » ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine bénéficiant de l’indication géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne - Gwinizh du Breizh » ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
