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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Ferme du Mont
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LA FERME DU MONT LE RIF
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FERME DU MONT LE RIF
La Ferme du Mont, SARL

Numéro de dépôt :
3665488
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2019
LA FERME DU MONT LE RIF de La Ferme du Mont

Présentation de la marque LA FERME DU MONT LE RIF

Déposée le 20 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Ferme du Mont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME DU MONT LE RIF »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Ferme du Mont domicilié(e) 127 Route de Vaison - 84350 - COURTHEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 315 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Ferme du Mont domicilié(e) 127 Route de Vaison - 84350 - COURTHEZON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DU MONT LE RIF est expirée depuis le 20 juillet 2019.

La Ferme du Mont a également déposé les autres marques suivantes : Jeannine Boutin , MAISON MAYOL , VENDANGE , LA FERME DU MONT LE PONNANT , LA FERME DU MONT PREMIERE COTE , STEPHANE VEDEAU , VILLA DU CLOS


La Ferme du Mont, SARL - 127 Route de Vaison - 84350 - COURTHEZON - France - SIREN 499315950


La Ferme du Mont - 127 Route de Vaison - 84350 - COURTHEZON - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 12 mars 2018 - Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°718496 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.