Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FERME DU Mohair
LA FERME DU MOHAIR DEVELOPPEMENT DURABLE, SAS

Numéro de dépôt :
3501720
Date de dépôt :
23/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/05/2027
LA FERME DU Mohair de LA FERME DU MOHAIR DEVELOPPEMENT DURABLE

Présentation de la marque LA FERME DU Mohair

Déposée le 23 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FERME DU MOHAIR DEVELOPPEMENT DURABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA FERME DU Mohair » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-26 du 29 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FERME DU MOHAIR DEVELOPPEMENT DURABLE domicilié(e) 16 Rue Poutier - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 113 478 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, La Ferme du Mohair Développement Durable, M. ROUX NICOLAS domicilié(e) 16 Rue Poutier - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque LA FERME DU Mohair a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3501720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FERME DU Mohair arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.


LA FERME DU MOHAIR DEVELOPPEMENT DURABLE, SAS - 16 Rue Poutier - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 418113478


La Ferme du Mohair Développement Durable, M. ROUX NICOLAS - 16 Rue Poutier - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Inscription le 27 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617498 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-27

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2017 n°2661459 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-10-10

Fils à usage textile ; laine filée ;

Tissus à usage textile ; linge de lit ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.