Déposée le 8 juin 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA FERME DU LUGUEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAVEURS DE LA FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-26 du 1 juillet 2011.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA FERME DU LUGUEN domicilié(e) Le haut Luguen - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL LA FERME DU LUGUEN domicilié(e) Le haut Luguen - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France.
La marque SAVEURS DE LA FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURL LA FERME DU LUGUEN, EURL - Le haut Luguen - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France
EURL LA FERME DU LUGUEN - Le haut Luguen - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Viande, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Poisson, extraits de viande, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Fruits et légumes frais, crustacés vivants, animaux vivants, agrumes : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, gazon naturel, appâts pour la pêche,, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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