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Marques déposées par la société LA FERME DES TROIS SAPINS
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“ La Ferme des Trois Sapins ” Saveurs de l'Artisanat Lamousin
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

“ La Ferme des Trois Sapins ” Saveurs de l'Artisanat Lamousin
LA FERME DES TROIS SAPINS

Numéro de dépôt :
3236515
Date de dépôt :
08/07/2003
Lieu de dépôt :
TULLE
“ La Ferme des Trois Sapins ” Saveurs de l\'Artisanat Lamousin de LA FERME DES TROIS SAPINS

Présentation de la marque “ La Ferme des Trois Sapins ” Saveurs de l'Artisanat Lamousin

Déposée le 8 juillet 2003 par la société LA FERME DES TROIS SAPINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « “ La Ferme des Trois Sapins ” Saveurs de l'Artisanat Lamousin »

Le déposant est la société LA FERME DES TROIS SAPINS domicilié(e) Lieu dit LE JAGUET,19370 CHAMBERET - 19370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 421 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FERME DES TROIS SAPINS domicilié(e) Lieu dit LE JAGUET,19370 CHAMBERET - 19370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

LA FERME DES TROIS SAPINS a également déposé les autres marques suivantes : CORREZON , CORREZON


LA FERME DES TROIS SAPINS - Lieu dit LE JAGUET,19370 CHAMBERET - 19370 - France - SIREN 338421555


LA FERME DES TROIS SAPINS - Lieu dit LE JAGUET,19370 CHAMBERET - 19370 - France


Inscription le 13 septembre 2004 - Rejet total n°399331 - Publication au BOPI 2004-09-13

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Produits régionaux alimentaires à savoir : – conserves. – confitures. – salaisons. – produits laitiers. – miel. – moutarde vinaigre. – condiments.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.