Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATRA
LA FERME DES RAMPES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1152523
Date de dépôt :
20/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BATRA

Déposée le 20 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) LA FERME DES RAMPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FERME DES RAMPES domicilié(e) 71330 SAINT-GERMAIN-DU-BOIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque BATRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BATRA est expirée depuis le 20 octobre 1990.

LA FERME DES RAMPES a également déposé les autres marques suivantes : MAIGRIETTE , LA FERME DES RAMPES


LA FERME DES RAMPES (S.A.) - 71330 SAINT-GERMAIN-DU-BOIS. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13

Viande, volaille et gibier, foie gras, charcuterie, produits laitiers plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.